Toutes les ressources Déclarations de succession 3 207 résultats (7ms)

Du 2 janvier 1917 au 29 décembre 1917

441Q/73 , 02/01/1917-29/12/1917 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 14 janvier 1898 au 30 juillet 1898

29Q/23 , 14/01/1898-30/07/1898 , Amfreville-la-Campagne  
Contexte :
Bureau d'Amfreville-la-campagne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 16 juillet 1856 au 16 juin 1859

441Q/22 , 16/07/1856-16/06/1859 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 23 juin 1883 au 12 octobre 1885

57Q/35 , 23/06/1883-12/10/1885 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 6 février 1879 au 14 août 1880

461Q/37 , 06/02/1879-14/08/1880 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 4 octobre 1825 au 5 août 1829

87Q/11 , 04/10/1825-05/08/1829 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 1er juin 1841 au 19 juillet 1843

401Q/18 , 01/06/1841-19/07/1843 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 4 janvier 1937 au 30 juillet 1937

357Q/136 , 04/01/1937-30/07/1937 , Louviers  
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 1er juin 1918 au 2 juin 1919

461Q/77 , 01/06/1918-02/06/1919 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 26 juillet 1858 au 2 mai 1862

197Q/24 , 26/07/1858-02/05/1862 , Cormeilles  
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 12 août 1891 au 16 septembre 1892

357Q/56 , 12/08/1891-16/09/1892 , Louviers  
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès