Toutes les ressources Déclarations de succession 3 207 résultats (8ms)

Du 20 mai 1908 au 2 novembre 1908

37Q/65 , 20/05/1908-02/11/1908 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 17 juin 1859 au 2 janvier 1862

441Q/23 , 17/06/1859-02/01/1862 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 28 octobre 1835 au 1er août 1837

57Q/10 , 28/10/1835-01/08/1837 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 9 octobre 1912 au 14 octobre 1913

137Q/109 , 09/10/1912-14/10/1913 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 1er mars 1881 au 7 novembre 1882

277Q/23 , 01/03/1881-07/11/1882 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 5 octobre 1866 au 5 octobre 1868

421Q/47 , 05/10/1866-05/10/1868 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutations par décès

Du 1er mai 1902 au 27 juin 1903

145Q/21 , 01/05/1902-27/06/1903 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 14 novembre 1848 au 6 décembre 1849

461Q/22 , 14/11/1848-06/12/1849 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 27 juin 1908 au 25 septembre 1908

512Q/99 , 27/06/1908-25/09/1908 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 8 août 1898 au 20 janvier 1899

37Q/45 , 08/08/1898-20/01/1899 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 12 octobre 1894 au 19 août 1895

227Q/41 , 12/10/1894-19/08/1895 , Ecos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès