TEST Archives publiques contemporaines 583 résultats (4ms)
2334W/1-73
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1941-2007
Travaux et plans du collège (1977-2001), taxes d'apprentissages (2000-2006), courriers (1983-1992), logements collège (1989-2012), conventions diverses (2011-2015), élections au Conseil d'administration (2010-2016), restauration scolaire (2004-2006), contentieux (1997-2010), informatique du collège (1997-2010), subventions (2004-2005), audits (2003-2010), sécurité (1979-2016), travaux et hygiène de l'établissement (1994-2018), menus (2013-2018), marchés et appels d'offres (2005-2006). (anc. entree_000012100).
2394W/1-105
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1977-2018
Enregistrement et contrôle : dépôts d'actes canton de Fleury-sur-Andelle, déclaration canton d'Etrépagny. Civil._ juridiction contentieuse : registre de consignations, plumitifs des audiences, carnet de reçus. (anc. entree_000000158).
2154W/1-5
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1930-1970
(anc. entree_000011724).
2215W/-
Administration générale. Régie budgétaire, comptabilité général et budgétaire, comptes nominatifs des détenus : état des comptes nominatifs (échantillons 2000-2003) Travail en établissement pénitentiaire, rémunération des détenus : récapitulatif annuel, liste des salaires (1989-2003) (anc. entree_000011663).
2177W/1-9
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1989-2003
Elections politiques : sénatoriales (1998-2008), municipales (1989), cantonales et municipales (2008-2009), cantonales (2011), cantonales et régionales (2004), régionales (2010), présidentielles (2002-2007), législatives (1978-2007), référendum (1992-2005), européennes (1999-2009). Partis politiques dans l'Eure (1992-1996) , délégations spéciales (1991-2014), élus de l'Eure (2005). Elections professionnelles : prud' hommales (2008). (anc. entree_000011921).
2320W/1-103
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1978-2014
Interventions auprès du Préfet. Interventions émanant de particuliers, d'élus, d'associations adressées à la présidence de la république, au premier ministre, aux ministres, au préfet. (classement par communes puis par ordre alphabétique des noms de requérants) (1). Interventions des parlementaires.
2559W/1-117
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2007-2012
Droit à conduire. Dossiers de : suspension de permis de conduire, de commission médicale (avis médicaux), d'injonction de restitution, de récupération de points. (anc. entree_000012309).
2496W/1-4
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2013-2016
Mise en place au Conseil général : de l'aménagement du temps de travail (A.R.T.T) (1999-2001), d'un nouveau régime indemnitaire (2003), primes accordées aux agents du CG (2007-2011). Contrôle de gestion : contrôle de la chambre des comptes (1999-2011), bilans sociaux (2005-2014), rapports d'activité de la direction des ressources humaines (2001-2006).
2583W/1-45
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1999-2014
Politiques de santé publique et médico-sociale et sociale : suivi et contrôle des établissements de santé, lutte contre les maladies et dépendances. Professions médicales, paramédicales et sociales gestion et suivis.
2705W/1-20
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1965-2011
voir le détail sur le bordereau original
Prestations de chômage : Dossiers individuels de demandes d'allocations, d'aides au reclassement, dossiers CRP, justificatifs. (Spécimens de dossiers par agence locale). (anc. entree_000011653).
2172W/1-15
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2005-2007
Application du droit des sols. Dossiers d'autorisations d'urbanisme de communes dépourvues de document d'urbanisme : permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir. Secteur de Bernay. (classement par numéros) (anc. entree_000012137).
2417W/1-28
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2004-2006
Gestion des logements sociaux (H.L.M)
2662W/1-8
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1985-1995
Gestion des logements sociaux (H.L.M)
Protection des mineurs : procédures des tutelles des mineurs (anc. entree_000000160).
2156W/1-101
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1969-2004
(anc. entree_000011759).
2240W/-