Enregistrement 19 165 résultats (8ms)
130Q/2
,
1806-1821
,
Breteuil
Contexte :
De 1883 à 1892
280Q/8
,
1883-1892
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Actes sous seing privé
367Q/32-36
,
Lyons-la-Forêt
Contexte :
Du 5 décembre 1826 au 11 septembre 1829
552Q/10
,
05/12/1826-11/09/1829
,
Thiberville
Contexte :
Du 4 juillet 1853 au 26 septembre 1853
452Q/178
,
04/07/1853-26/09/1853
,
Pont-Audemer
Contexte :
Du 27 brumaire an XIV au 4 octobre 1806
449Q/32
,
18/11/1805-04/10/1806
,
Pont-Audemer
Contexte :
Du 11 octobre 1832 au 8 août 1833
75Q/63
,
11/10/1832-08/08/1833
,
Bernay
Contexte :
Tables et répertoires
Cormeilles
Contexte :
Du 18 juin 1879 au 8 juillet 1893
109Q/18
,
18/06/1879-08/07/1893
,
Bourgtheroulde
Contexte :
Du 9 février 1843 au 10 novembre 1843
610Q/58
,
09/02/1843-10/11/1843
,
Vernon
Contexte :
Du 1er janvier 1902 au 25 janvier 1904
602TER/Q/7
,
01/01/1902-25/01/1904
,
Verneuil-sur-Avre
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 3 octobre 1842 au 10 février 1843
358Q/120
,
03/10/1842-10/02/1843
,
Louviers
Contexte :
1851-1855
59Q/10
,
1851-1855
,
Beaumesnil
Contexte :
Du 7 juin 1808 au 11 décembre 1810
87Q/7
,
07/06/1808-11/12/1810
,
Beuzeville
Contexte :
1951-1952
1756 W 8
,
1951-1952
,
Brionne
Contexte :