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Nom : Gagnolet, Léon

76W7071 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Beaumont-le-Roger

Quessigny à Quittebeuf

3F/99  
Contexte :
Papiers d'érudits > Papiers de l'abbé Anatole Caresme > Notes relatives à l'histoire des communes du département de l'Eure, par ordre alphabétique

Échange entre les prêtres du séminaire d'Évreux et les sieurs Pierre Bisson, maître de la poste aux chevaux, et Jacques Bisson, son fils, directeur des postes, demeurant à Gaillon, d'une maison sise à Gaillon, contre des terres labourables situées dans la paroisse de Saint-Aubin-sur-Gaillon (1739) ; – déclaration faite par les prêtres du séminaire d'Évreux à François-Jacques Choulx de Biercourt, écuyer, secrétaire de Madame la Dauphine, seigneur de Tillemont et de Houllebecq, comme ayant la garde noble royale et tuteur honoraire de Joseph-Louis-François Choulx de Bussy, écuyer, mineur, seigneur delà haute justice et baronnie de La Boullaye, seigneur de Cadot, patron honoraire d'Authouillet, de Saint-Julien-de-la-Liègue et collateur du bénéfice-cure d'Autheuil, de deux pièces de terre situées en la paroisse de Saint-Aubin-sur-Gaillon et relevant de la seigneurie de Cadot (1771).

G159 , 1739-1771 , Authouillet ; Boullaye (La) ; Evreux, Grand Séminaire ; Gaillon ; Houblec-Cocherel ; Saint-Aubin ; Saint-Aubin-sur-Gaillon ; Saint-Julien-de-la-Liègue ; Tillemont  
Contexte :
Grand séminaire d'Évreux

Edits et déclarations

52 B 138 , juillet 1765-mars 1790 , Etrepagny — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 52 B - Justice seigneuriale d'Etrepagny > Police et administraon

1649

16 B 1426 , 1649 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Tutelles > Minutes et autres actes relafs aux tutelles : inventaires après décès, adjudicaons, renonciaons, décrets d’héritage, partages, comptes, distributions de deniers

Vidimus d'un mandement de Charles Harden, écuyer, lieutenant général des Eaux-et-Forêts au bailliage de Rouen, pour la délivrance aux religieux de Corneville par l'adjudicataire des ventes de bois de la forêt de Brotonne « de deux centz huict mesures de buche de deux pieds et demi de long et de grosseur à l'advenant, pour leur chauffage de ceste année présente, que lesdits abbé et religieux ont accoustumé de prendre et avoir par chacun an en ladicte forest de Brothonne, jouxte leurs Chartres et tittres ».

H271 , 1372 , Brotonne (Forêt de), située près de Hauville ; Corneville (abbaye de)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Corneville (Ordre de Saint-Augustin)

Plumif

 
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 59 B - Justice seigneuriale de Garencières

Gauville-la-Campagne

5O/6/351 , 1812-1933 , Gauville-la-Campagne (Eure, France)  

Eglise (1814-1926) ; Presbytère (1812-19*21) ; Cimetière (1863-1928) ; Ecole (1840-1933) ; Fontaines,... (1852-1937) ; Assurances (1849-1937).

Fresney

76W8967 , 1940-1970 , Fresney (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Type d'immeuble : Église

76W9038 , 1940-1970 , Église  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Lorleau