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1690-mars 1691

74 B 9 , 1690-mars 1691 , Gauciel — Justice seigneuriale  

Des actes divers ont également été cousus dans ce petit registre : pièces de procédure, requêtes, réceptions (1690).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 74 B - Justice seigneuriale de Jouy et Gauciel > Causes civiles > Plumif des audiences

1958-1960

76W536 , 1958-1960  
Contexte :
Organismes > Associations syndicales de reconstruction > Association syndicale de reconstruction d'Évreux > Affaires financières > Journal des recettes et des dépenses

Saisies réelles à Andely et à Muids, baux judiciaires

2 B 31 , 1785 , Andelys (Les) ; Andelys (Les) — Baillage ; Muids  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes civiles > Saisies > Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller du roi, greneer au grenier à sel d'Andely, à la requête de Marie de La Musse, veuve d'Antoine-Paul de Bougainville, ancien receveur des fermes au Havre

Houetteville

76W3649 , 1940-1970 , Houetteville (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Nom d'immeuble : Royal Cinéma

76W370 , 1940-1970  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales > Pont-Audemer

Minutes des sentences

49 B 18 , 1716-1790 , Drucourt — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 49 B - Justice seigneuriale de Drucourt > Causes civiles

Délibérations et arrêtés

235L/67-68 , 1793-1794  

(An II)

Contexte :
Fonds des comités de surveillance et comités révolutionnaires > Comités de surveillance > Pacy. Comité de surveillance

1653-1654

16 B 124 , 1653-1654 , Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Actes généraux du greffe > Mémoires et frais > déclarations des frais, dépens, mises, journées, voyages, vacaons, procédures, brefs, mémoires et dépens taxés, pour un officier de judicature ou un parculier chargé de régler telle affaire

Nom : Cabot, Lucien

76W8074 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Léry