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octobre 1785-octobre 1787

3 B 184 , octobre 1785-octobre 1787 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Plumifs > Plumif des causes civiles devant le lieutenant général et parculier civil et criminel au bailliage d'Evreux pour la vicomté de Beaumont, vicomte enquêteur et commissaire examinateur audit lieu - assises ordinaires des bailliage et vicomte de Beaumont

Canton de Cormeilles

6 M 218-226 , 1891-1936 , Cormeilles (canton), population, listes nominatives  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Dénombrement de la population > Listes nominatives par cantons

491 à 497

70T/1/67  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Organisation > Ecoles primaires, dossiers de l'inspection académique par commune

an XIII-1837

5 M 58 , an XIII-1837  
Contexte :
5 M Santé publique et hygiène > Service des épidémies > Nominations des médecins des épidémies

(1776-1777, 1772-1777)

66 B 118 , 1772-1777  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Causes civiles > Procédures

1672

10 B 153 , 1672 , Gisors — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels > Minutes de sentence

Procédures diverses closes en 1789 et pièces isolées

3 B 570 , 1769-1789 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont

1725

16 B 1727 , 1725 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de procédure > Pièces de procédure

Vol commis à l'Hôtel-Dieu de Neaufles

10 B 456 , 1767-1771 , Gisors — Bailliage ; Neaufles-Saint-Martin — Hôpital  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes criminelles > Procédures

Vente à l'abbaye par Nicolas Le Sauvage et Renaud Le Sauvage, son père, de deux pièces de terre sises à Portejoie, pour le prix de 110 sous tournois (1269) ; –bail à fieffe passé par l'abbaye à Guilbert Martines, de Portejoie, d'une maison et de ses dépendances sise au port du Vauvray, moyennant une rente annuelle de 62 sous tournois (1289) ; – vente par Chrétien Bocquier à Laurent Legendre, curé de Portejoie, « d'une petite motelle assize en la rivière de Séynne, en la paroisse de Portejoye, au triège de derrière l'isle du Port-Pinché, teneue du fief de i'Eaue de Bomport à la charge de 20 deniers tournois de rente sieurialle envers ladite sieurie », pour le prix de 6 écus (1586). – (Cinquante-neuvième liasse de l'inventaire de 1784.).

H203 , 1269-1586 , Bonport (Abbaye Saint-Pierre de) ; Eaue (fief de l'), sis à Bonport ; Porte-Joie ; Port-Pinché (Isle du), sise à Porte-Joie ; Port-Pinché (Le)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)

Nom : Germain, Eugène

76W8526 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Pont-Audemer

janvier-février 1652

13 B 430 , janvier-février 1652 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > Contrôle des actes des notaires

Type d'immeuble : Réservoir

76W9145 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Sacquenville

An II-an III

161L/4 , 1793-1795  
Contexte :
Fonds des administrations de district > District de Verneuil > Registres d'ordre > 1793