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Beuzeville

76W5568-5571 , 1940-1970 , Beuzeville (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

1650

16 B 1152 , 1650 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Sentences > Minutes de sentence

1896

1R511 , 1896  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > TIRAGE AU SORT > LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX DE RECENSEMENT ET DES OPERATIONS DE TIRAGE > Arrondissements d'Evreux et Pont-Audemer

1852-1907

135T/3 , 1852-1907  
Contexte :
Colportage > Autorisations

Type d'immeuble : Ilot P 25

76W192 , 1940-1970 , Ilot P 25  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales > Évreux

Ventes de coupes de bois

38L/6 , 1795-1796  

Correspondance (An IV)

Contexte :
Fonds de l'administration du département > Impositions > Forêts domaniales

Nom : Leroux, André

76W7571 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux

An VI

292L/11 , 1797-1798  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Pont-Audemer > Canton intra-muros > Registres d'audience > Affaires civiles et simple police

avril 1785-novembre 1787

9 B 44 , avril 1785-novembre 1787 , Ezy — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles > Plumif