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Octobre 1870-juillet 1871

84BIS/Q/14 , 10/1870-07/1871 , Bernay  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Bernay > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 8 août 1871 au 4 mars 1873

67Q/40 , 08/08/1871-04/03/1873 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Terrains à bâtir

1701W 128 , 1994 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Extraits d'actes "2651" : "extraits de surveillance".

Du 5 mai 1823 au 20 février 1824

449Q/48 , 05/05/1823-20/02/1824 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Janvier 1872 à octobre 1872

438Q/12 , 01/1872-10/1872 , Nonancourt  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 9 juin 1894 au 17 novembre 1894

452Q/326 , 09/06/1894-17/11/1894 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

Décembre 1866 à avril 1867

438Q/3 , 12/1866-04/1867 , Nonancourt  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Répertoire général

Février 1876-février 1877

142Q/22 , 02/1876-02/1877 , Brionne  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 13 octobre 1892 au 26 novembre 1894

460BIS/Q/6 , 13/10/1892-26/11/1894 , Pont-de-l'Arche  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé