TEST Archives publiques contemporaines 583 résultats (7ms)
2362W/1-11
,
2007-2011
Contentieux pénal : registre des déclarations d'appel. Juge de l'expropriation : procédures. (anc. entree_000011692).
2190W/1-2
,
1984-1985
Élections politiques. Élections départementales 2015 : listes d'émargement. (anc. entree_000011712).
2203W/1-15
,
2015
Greffe des associations : dossiers d'associations de l'arrondissement de Bernay dissoutes depuis plus de 10 ans. (anc. entree_000011836).
2273W/1-33
,
1967-2000
Fonctionnement général. Gestion administrative : rapports d'activité (1993-2018). Gestion du fonds départemental de compensation du handicap : rapports d'activité (2007-2018). Gestion budgétaire et comptable (2006-2010). (anc. entree_000012254).
2473W/1-46
,
1993-2018
Prévention des risques technologiques. Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Gestion administrative et réglementaire des ICPE : dossiers soumis à autorisation et à déclaration. Prévention des risques naturels (instabilité de falaises, inondations), gaz de France.
2714W/1-66
,
1949-2018
Voir détails sur le bordereau original.
Finances et comptabilité des établissements. Comptes financiers (1983-2017), régie (2009-2018), budget (1983-2018), décisions modificatives (1986-2018). (anc. entree_000012097).
2393W/1-100
,
1983-2018
Mineurs (assistance éducative) : procédures devant le juge pour enfants (audiences de cabinet) (échantillonnage lettre B et T). (anc. entree_000011892).
2308W/1-17
,
2006
Fonctionnement général. Gestion du courrier (dossiers des minutes) pour les demandes des : offices notariales (2006-2017), généalogistes ou études généalogistes (2008-2017), tribunaux (2009-2017), avocats et mandataires judiciaires (2007-2017), dérogations aux délais de communicabilité des archives publiques (2006-2014). (anc. entree_000012292).
2484W/1-97
,
2006-2017
Cahiers de doléances (anc. entree_000012196).
2442W/1-396
,
2018-2019
Direction des transports Suivi des lignes de bus régulières et scolaires
2663W/1-5
,
1996-2003
Direction des transports Suivi des lignes de bus régulières et scolaires
Gestion des collèges. Administration et comptabilité des collèges : budgets, décisions modificatives, comptes financiers. Classement par ordre alphabétique des communes. (anc. entree_000012154).
2429W/1-61
,
2005-2007
Carte du combattant au titre de la seconde guerre mondiale : fichier des demandeurs décédés (anc. entree_000011948).
2337W/1-31
,
[1929 - 1991]
Organisation - Fonctionnement du service : Listes des dossiers pris en charge par le pôle de recouvrement spécialisé (2007-2011), listes des jugements (2008-2010), privilèges du trésor (2009-2011), mesures conservatoires (2007-2010), statistiques, actions à mener, pilotage des dossiers des particuliers (2008-2011), contrôles internes (2010-2012), dossiers de réunions des comptables des impôts (2010-2011).
2555W/1-9
,
2007-2012
Organisation consulaire. _ Élections des membres et des délégués consulaires : candidatures, résultats (1957-2004), élaboration des listes (1991-1994) (anc. entree_000012047).
2378W/1-45
,
1957-2004