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Nom : Masson, Blanche
Personne morale : Société civile immobilière de la rue Franklin Roosevelt Adresse : Rue Franklin Roosevelt
Nom : Emeriau, Clara
Ivry-la-Bataille à Lieurey
Huest
Donations et délais de terres à la fabrique par Etienne Laignel et sa femme, au nom de feu Loysel (1543), Jean Desnoz l'aîné (1544), Noëlle Féré, femme de Colas Talion (1559), Robert Houvel (1567), Michel et Richard Talion, au nom de feu Geoffroi Talion, leur père (1583), Colette Bataille, veuve en dernières noces de Guillaume Le Bydault (1592), Richard et Pierre de la Haye, au nom de feu Robert de la Haye, leur frère (1593), et Claude Saint-Gille, « demeurant à présent en la ville de Paris, à la paroisse Saint-Barthélymy, au coing de la rue de la Calendre, estant à présent au Thuit-Signol » (1599).
Registre d'ordre des requêtes adressées au directoire du district avec mention des avis et arrêtés pris sur ces requêtes par les directoires du district et du département en ce qui concerne les approvisionnements et les subsistances
(An II-An III)
Saint-Philbert-sur-Boisset
Ans IV et V, n° 79 à 114
Correspondance, mémoires, comptes greffe
novembre 1785-mai 1790
Aclou-Amfreville-les-Champs
Caugé : mélanges (1637-1842)
Z : sous-préfectures
Le cadre de 1841 affectait la série Z aux "affaires diverses ne rentrant pas dans les séries précédentes". Les dossiers provenant des versements des sous-préfectures étaient alors fondus avec les dossiers correspondants de la préféecture pour constituer les série M à Y. La circulaire su 12 octobre 1926 sur l'application des décrets de réforme administrative avait ensuite offert la faculté de placer dans la série Z les fonds des sous-préfectures, afin d'offrir une solution immédiate au classement des archives des sous-préfectures supprimées. L'affectation de la série Z aux seuls versements des sous-préfectures a été rendue réglementaire par la circulaire AD 65-29.
Il a été créé une sous-série pour chacune des sous-préfectures versantes. L'ordre des matière est le même dans chacune des sous-séries. Il suit pour l'essentiel celui des séries M à Y du cadre de classement des archives départementales.