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mars 1695-juillet 1697

3 B 706 , mars 1695-juillet 1697 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Tutelles > Minutes de délibéraons de familles et tutelles en cahiers

Nom : Masson, Blanche

76W6957 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Andelys (Les)

Nom : Emeriau, Clara

76W8180 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Louviers

Ivry-la-Bataille à Lieurey

76W787 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Fichiers > Grand fichier-Habitations

Huest

G802,1856 , 1690-XVIIIe siècles  
Contexte :
Églises paroissiales

Donations et délais de terres à la fabrique par Etienne Laignel et sa femme, au nom de feu Loysel (1543), Jean Desnoz l'aîné (1544), Noëlle Féré, femme de Colas Talion (1559), Robert Houvel (1567), Michel et Richard Talion, au nom de feu Geoffroi Talion, leur père (1583), Colette Bataille, veuve en dernières noces de Guillaume Le Bydault (1592), Richard et Pierre de la Haye, au nom de feu Robert de la Haye, leur frère (1593), et Claude Saint-Gille, « demeurant à présent en la ville de Paris, à la paroisse Saint-Barthélymy, au coing de la rue de la Calendre, estant à présent au Thuit-Signol » (1599).

G1327 , 1543-1599 , Paris (Saint-Barthélémy, paroisse) ; Thuit-Signol (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Thuit-Signol (Le)

Saint-Philbert-sur-Boisset

3 M 1057 , 1831-1935 , Saint-Philbert-sur-Boisset, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Correspondance, mémoires, comptes greffe

16 B 1875 , 1680-1703  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Documents rattachés au fonds > Papiers Porquerel > Nicolas Porquerel, greffier de bailliage et de l'élecon

novembre 1785-mai 1790

102 B 280 , novembre 1785-mai 1790 , Pont-de-l'Arche — Eaux et forêts  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche > juridiction > Registres du plumif des causes des parculiers

Aclou-Amfreville-les-Champs

76W5332 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Fichiers > Agricoles - grand fichier

Z : sous-préfectures

 

Le cadre de 1841 affectait la série Z aux "affaires diverses ne rentrant pas dans les séries précédentes". Les dossiers provenant des versements des sous-préfectures étaient alors fondus avec les dossiers correspondants de la préféecture pour constituer les série M à Y. La circulaire su 12 octobre 1926 sur l'application des décrets de réforme administrative avait ensuite offert la faculté de placer dans la série Z les fonds des sous-préfectures, afin d'offrir une solution immédiate au classement des archives des sous-préfectures supprimées. L'affectation de la série Z aux seuls versements des sous-préfectures a été rendue réglementaire par la circulaire AD 65-29.

Il a été créé une sous-série pour chacune des sous-préfectures versantes. L'ordre des matière est le même dans chacune des sous-séries. Il suit pour l'essentiel celui des séries M à Y du cadre de classement des archives départementales.