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Interrogatoires sur faits et articles

15 B 92 , 1751-1782 , Verneuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil > Bailliage, causes civiles > Pièces se rattachant aux procédures

Projets

28/BIS/S/1, 28/BIS/S/1  

Description de la Risle et projet de construction d'un nouveau bassin pour le port de Pont-Audemer, par Jean Le Boullier, architecte (1741). Mémoire du maire et des échevins de Pont-Audemer à propos de la navigation sur la Risle (1765). Études, projets et décisions pour l'amélioration de la navigation (1823-1882)

Contexte :
Navigation maritime, ports > Risle maritime > Travaux d'aménagement

janvier 1759-janvier 1760

16 B 289 , janvier 1759-janvier 1760 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumifs toutes causes

27 septembre 1792-6 brumaire an IV

74L/3 , 1792-1796  
Contexte :
Fonds des administrations de district > District des Andelys > Cultes > Enregistrement des déclarations de résidence des ex-religieux et religieuses et autres pensionnaires ecclésiastiques

1911

6 M 740 , 1911  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Mercuriales - Subsistances > Bestiaux : extraits des mercuriales des marchés aux animaux de boucherie

1891-1895

1 M 262 , 1891-1895  
Contexte :
1 M Administration générale > Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics > Troisième République > Circulaires, instructions, déclarations gouvernementales, correspondance et enquêtes relatives aux mesures de sécurité générale, au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics : surveillance d'individus suspects d'événements locaux et de manifestations politiques ou sociales dans le département

1587

9 B 238 , 1587 , Nonancourt — Justice municipale ; Nonancourt — Mairie  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Mairie de Nonancourt > Causes civiles > Registres de la justice : pleds

Thevray

5O/6/735 , Thevray (Eure, France)  

An VI

40L/61 , 1797-1798  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Impositions > Domaines nationaux > Arrêtés, sur pétitions relatives aux domaines nationaux, de l'administration centrale du département

1774

16 B 954 , 1774 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence