Archives des communes 6 390 résultats (4ms)

Commune de Limbeuf rattachée à Criquebeuf la Campagne en 1844. Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières, sections A.B.C.D (1808). Livre des mutations de propriétés (1808). Livres journaliers des mutations de la commune pour servir à former le livre des mutations cadastrales (1821-1828). Registre présentant les augmentations et diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales (1823). Matrice générale pour la formation du rôle des quatre contributions (1830). Matrices générales des quatre contributions (1822-1831, 1839-1848). Mandements (1832-1844). Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton d'Infreville (s.d). Procès-verbal de vérification des pertes éprouvées par l'effet d'un orage, registre des déclarations et pertes (1839). Listes de répartiteurs (1844).

Budgets et comptes de la fabrique.

Budgets (1835-1925) ; chapitres additionnels (1835-1924) ; comptes administratifs (1819-1924).

Pour le monument Gambetta (1883), pour un buste de la République (1896).

Chambre du tribunal de commerce : liste des électeurs, liste des patentables (1884, 1887, 1888, 1923, 1924, 1925, 1926, 1928, 1929, 1930, 1931, 1932, 1935).

Affaires générales concernant l'exercice du culte : nominations et traitements des desservants, rapports et correspondance concernant le presbytère et l'indemnité de logement (1806-1849), administration et comptabilité de la fabrique de 1738 à 1858, rapports sur les biens et rentes, rôles des habitants contribuant aux frais du culte, inventaire du mobilier de l'église (1834)