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janvier-juin 1781

13 B 157 , janvier-juin 1781 , Pont-Audemer — Bailliage  

Nombreux documents en mauvais état.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

Nom de personne : Burey

76W123 , 1940-1970  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales > Évreux

Procédures diverses

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes criminelles > Procédures

Compte de tutelle concernant la famille Turpin

4 B 296 , 1740-1743  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Tutelles

1723

14 B 634 , 1723 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Lyons-la-Forêt

76W9047 , 1940-1970 , Lyons-la-Forêt (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Fouquet Fernand-Galichet Jeanne

76W666 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Fichiers > Habitation-Petit fichier

Cahiers du plumif

 

Petits cahiers dits enregistrement des causes ou causes et sentences en matière civile, intéressant également le criminel, avec des minutes d'audiences.

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 51 B - Justice seigneuriale d'Ecouis > Plumif commun au civil et au criminel

Touffreville

76W9228 , 1940-1970 , Touffreville (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.