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École centrale

55L/6 , 1797-1800  

(An VI-An VIII)

Contexte :
Fonds de l'administration du département > Instruction publique. Archives > Instruction publique

Bernay

5O/6/80 , 1805-1933 , Bernay (Eure, France)  

Bâtiment divers (An 12-1924) ; Dépôts d'étalons (1908-1912) ; Sté des courses, matériel (1893-1894), Halles (1819) ; Halle aux grains (1812-1900) ; Halle aux toiles (1842-1884) ; Halle au lin (1857-1860) ; Poissonnerie (1872-1923) ; Ecuries de la poissonnerie (1867-1890) ; Octrois (1861-1900) ; Abattoirs et voies d'accès (1887-1933) ; Abattoirs, bascules (1892) ; Parcs à foire (1920) ; Taxes sur les viandes (1891-1908) ; Déversoir au barrage de Boucville sur la rivière la Charentonne (1894).

1909

6 M 738 , 1909  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Mercuriales - Subsistances > Bestiaux : extraits des mercuriales des marchés aux animaux de boucherie

Harengère (La).

H38 , 1665 , Bec-Héllouin (Abbaye du) ; Harengère (La) ; Rouen (Parlement de)  

Jugement de la Chambre des Requêtes du parlement de Rouen, rendu dans la cause pendante entre l'abbaye, d'une part, et Samuel Delamare, curé de la Harengère, d'autre part, au sujet de la jouissance des dîmes de cette paroisse. Le jugement décide « que ledit Delamare, suivant son obéissance, payera ausdits relligieux du Bec quatre vingts livres par an pour tout et autant qui leur peult apartenir de dixmes en ladicte paroisse de la Harengère... ».

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye du Bec (Ordre de Saint-Benoît)

Leg-Lem

2111 W 46, 2111 W 46 , 1944-2007  
Contexte :
Droit du monde combattant à la reconnaissance > Carte du combattant volontaire de la résistance (CVR) : dossiers individuels de demande.

Louviers

76W9040-9044 , 1940-1970 , Louviers (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

1673

16 B 646 , 1673 , Vernon — Bailliage  

Réparations au manoir de la Fresnaye à Panilleuse.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Pièces de procédure