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1595-1718

5 B 57 , 1595-1718  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Vicomté > Procédures diverses

Mantes.

H1262 , 1239 , Mantes ; Orgemont (lieu-dit), sis à Mantes ; Saint-André  

Confirmation à l'abbaye par Raoul Mauvoisin, de Saint-André, chevalier, d'un arpent et demi de vigne sis à Mantes, lieu dit d'Orgemont, acquis par les religieuses d'Etienne Lointier.

Contexte :
Ordres religieux de femmes > Abbaye de Fontaine-Guérard (Ordre de Cîteaux)

1847-1873

84T/2 bis , 1847-1873  

Aspirants et aspirantes

Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Personnel > Brevet de capacité > Registres d'inscription au brevet de capacité à enseigner en primaire

juillet 1770-décembre 1771

48 B 8 , juillet 1770-décembre 1771 , Mainneville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 48 B - Justice seigneuriale de Dauvet-Mainneville > Causes civiles > Plumif des audiences

Audiences

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de Conches

Classe 1890, n° d'ordre de 501 à 619

1R1158 , 1890  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU D'EVREUX > REGISTRES MATRICULES

1888-1904

4 M 208 , 1888-1904 , Pacy-sur-Eure, loge maçonnique  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Associations > Loge maçonnique de Pacy : délibérations des séances

Assurances

7 M 94-106 , 1820-1937  
Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Agriculture > Fonds de la préfecture

1771-1772

73 B 115 , 1771-1772 , Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes civiles > Plumifs > Plumif des causes

Plasnes

3 M 933 , 1831-1939 , Plasnes, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

1803-1809

14Y/2 , 04/06/1803-17/02/1809 , Bernay (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Bernay : registres d'écrou > Arrêt

Donation à la fabrique par Robert Le Taulf, d'une rente annuelle de 10 sous tournois, assignée sur une masure plantée d'arbres, sise au Thuit-Anger et fieffée par le donateur à Guillaume Alloys en 1369 n. s. (1494 n. s.) ; – engagement pris par Gaspard Guillot, à la requête de Pierre Du Val, écuyer, sieur du Thuit-Anger, vicomte de l'eau à Rouen et grand-maître des eaux et forêts de la vicomte de Pont-de-l'Arche, trésorier de la fabrique du Thuit-Anger, de payer à ladite fabrique une rente annuelle de 5 sous tournois, parce que Jean Guillot, son père, ancien trésorier, « auroit esté morosif et négligent à s'opposer au nom dudit trésor au décret des héritages de Simon Fossé », grevés d'une rente de 3 sous au profit de la fabrique, « voulant bien que ledit thrésor ne souffre aulcune perte pour la morosifveté dudit feu son père » (1667).

G1323 , 1394-1732 , Pont-de-l'Arche (Ville) ; Thuit-Anger (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Thuit-Anger (Le)

1783

10 B 216 , 1783 , Gisors — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels > Minutes de sentence civiles, criminelles et de police

Nom : Demon, Roger

76W5689 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Caumont