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Noyers-près-Vesly

2 M 601 , 1808-1876 , Noyers-près-Vesly, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Bézu-Saint-Éloi

76W2078 , 1940-1970 , Bézu-Saint-Éloi (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Saint-André.

H1334 , 1656 , Marets (triège des), situé à Pacy ; Martainville ; Pacy (abbaye de N.-D. de) ; Saint-André ; Verneuil-sur-Avre (Abbaye de Saint-Nicolas)  

Copie d'une quittance de la somme de 200 livres délivrée par M. de la Mésengére ; baron de Saint-André, à l'abbesse de ? ? ? ?, pour le droit d'indemnité à lui dû, à cause de sa baronnie de Saint-André, « pour les terres qu'elle avoyt acquises au nom de ladicte abbaye par contract passé au tabellionnage royal de ? ? ? ? le 28 mars 1650, laquelle acquisition elle auroyt faicte de Louis de Louber, sieur de Martain-ville. ».

Contexte :
Ordres religieux de femmes > Abbaye de Saint-Nicolas de Verneuil et Abbaye de Notre-Dame de Pacy, y réunie (Ordre de Saint-Benoît)

Canton de Cormeilles

6 M 218-226 , 1891-1936 , Cormeilles (canton), population, listes nominatives  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Dénombrement de la population > Listes nominatives par cantons

491 à 497

70T/1/67  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Organisation > Ecoles primaires, dossiers de l'inspection académique par commune

Colonies de vacances

80 bis T , 1824-1953  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Organisation

Nom de personne : Lucas

76W333 , 1940-1970  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales > Montfort-sur-Risle

Vente à l'abbaye par Nicolas Le Sauvage et Renaud Le Sauvage, son père, de deux pièces de terre sises à Portejoie, pour le prix de 110 sous tournois (1269) ; –bail à fieffe passé par l'abbaye à Guilbert Martines, de Portejoie, d'une maison et de ses dépendances sise au port du Vauvray, moyennant une rente annuelle de 62 sous tournois (1289) ; – vente par Chrétien Bocquier à Laurent Legendre, curé de Portejoie, « d'une petite motelle assize en la rivière de Séynne, en la paroisse de Portejoye, au triège de derrière l'isle du Port-Pinché, teneue du fief de i'Eaue de Bomport à la charge de 20 deniers tournois de rente sieurialle envers ladite sieurie », pour le prix de 6 écus (1586). – (Cinquante-neuvième liasse de l'inventaire de 1784.).

H203 , 1269-1586 , Bonport (Abbaye Saint-Pierre de) ; Eaue (fief de l'), sis à Bonport ; Porte-Joie ; Port-Pinché (Isle du), sise à Porte-Joie ; Port-Pinché (Le)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)

Type d'immeuble : Église

76W9107 , 1940-1970 , Église  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Planquay (Le)

décembre 1788-mai 1790

16 B 335 , décembre 1788-mai 1790 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumifs des causes sommaires

juillet 1694- 1704

88 B 2 , juillet 1694- 1704 , Alizay — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 88 B - Justice seigneuriale de Rouville > Plumif