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Du 15 septembre 1938 au 5 décembre 1939

38Q/250 , 15/09/1938-05/12/1939 , Les Andelys  

Actes, arrêts et jugements des cours des tribunaux civils et de commerce

Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

L - O

1701 W 25 , 1980 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Fiches décès

1947

1434 W 187 , 1947 , Les Andelys  

Actes sous signatures privés, civils, judiciaires et extra-judiciaires

Contexte :
Bureau des Andelys > Actes déposés

An V-1807

607Q/1 , 1796-1807 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires > Tables des succesions et des absences

Du 1er mai 1895 au 1er février 1896

451Q/64 , 01/05/1895-01/02/1896 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 22 septembre 1808 au 15 juin 1809

552Q/2 , 22/09/1808-15/06/1809 , Thiberville  
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Décembre 1866 à avril 1867

438Q/3 , 12/1866-04/1867 , Nonancourt  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Répertoire général

1818-1825

455Q/4 , 1818-1825 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariages

Du 20 mai 1921 au 7 août 1924

276BIS/Q/15 , 20/05/1921-07/08/1924 , Fleury-sur-Andelle  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé