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1904

72T/28 , 1904  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Organisation > Certificat d'études > Procès-verbaux des jurys d'examen du certificat d'études et des concours cantonaux

Testament de Jean Halle, prêtre, léguant à la fabrique « une chambre basse, grenier, sellier et jardin, le tout tenant ensemble, assis en la paroisse de Saint-Jacques, ouest de présent demeurant ledict prêtre, qui jouxte d'un costé la rue des Tenneries ». (Une cote du XVIIIe siècle porte : « a presant le presbytaire »). Le testateur lègue en outre 60 sous tournois à la fabrique de Saint-Jacques, cinq sous à chacune des trois charités de Verneuil, dix sous à la confrérie des gens d'église et cinquante sous tournois aux pauvres de la paroisse Saint-Jacques.

G1437 , 1560 , Verneuil-sur-Avre (Saint-Jacques)  
Contexte :
Églises paroissiales > Verneuil > Saint-Jacques

février 1762-avril 1763

7 B 79 , février 1762-avril 1763 , Charleval — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Plumifs

n° 451 à 594

13 B 482 , septembre 1783-mai 1785 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > Minutes de lettres de raficaon de contrats conformément à l'édit de juin 1771 sur les hypothèques

Ivry-la-Bataille à Lieurey

76W787 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Fichiers > Grand fichier-Habitations

An VII

256L/13 , 1798-1799  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Bourgtheroulde > Plumitif d'audience de jugements de simple police
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309 médias

Evreux

3 P 6 285 , 1844 , Évreux (Eure, France)  

1844 Tableau indicatif des propriétés foncières

juin 1690-octobre 1691

66 B 27 , juin 1690-octobre 1691  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Causes civiles > Plumifs > Plumif

juillet 1771-octobre 1772

85 B 12 , juillet 1771-octobre 1772 , Plasnes — Justice seigneuriale ; Plasnes — Marché-Neuf — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 85 B - Justice seigneuriale de Plasnes et Marcheneuf > Causes civiles > Plumif, sentences > Plumif

Bois-Arnault

5O/6/96 , 1836-1939 , Bois-Arnault (Eure, France)  

Eglise (1836-1936) ; Presbytère (1847-1936) ; Cimetière (1849-1939).

Procès-verbaux d'experts

87 B 20 , 1772-1784 , Routot — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 87 B - Justice seigneuriale de Routot > Causes civiles