Enregistrement 19 165 résultats (10ms)

1854-1858

503Q/14 , 1854-1858 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 29 octobre 1858 au 26 juin 1861

87Q/28 , 29/10/1858-26/06/1861 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 7 juillet 1875 au 30 octobre 1879

460Q/27 , 07/07/1875-30/10/1879 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

De 1941 à 1951

448BIS/Q/31 , 1941-1951 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 2 janvier 1918 au 26 mai 1919

67Q/82 , 02/01/1918-26/05/1919 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 19 juillet 1927 au 15 mai 1929

368Q/59 , 19/07/1927-15/05/1929 , Lyons-la-Forêt  
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Avril 1811 à avril 1824

93Q/2 , 04/1811-04/1824 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des partages et copartageants