Toutes les ressources 255 288 résultats (19ms)

octobre-novembre 1658

9 B 8 , octobre-novembre 1658 , Ezy — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles > Plumif

1688-novembre 1697

10 B 561 , 1688-novembre 1697 , Gisors — Prévôté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Prévôté > Enregistrement des productions

Jean Blantou (de Pont-de-l’Arche)

14 B 292 , 1658-1659 , Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

Approvisionnements et subsistances

165L/1 , 1793-1795  

Extraits du registre des délibérations du district de Verneuil concernant les approvisionnements et les subsistances (An II-An III)

Contexte :
Fonds des administrations de district > District de Verneuil

1672

10 B 153 , 1672 , Gisors — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels > Minutes de sentence

Procédures diverses closes en 1789 et pièces isolées

3 B 570 , 1769-1789 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont

1725

16 B 1727 , 1725 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de procédure > Pièces de procédure

Aveux rendus par les trésoriers de la fabrique et de la confrérie de Sainte-Barbe à Alexandre Le Biche, conseiller du Roi, seigneur de Bazincourt, Sancourt et autres lieux (1735), à Marie-Olympe-Félicité de Barbette, femme séparée de biens de Louis-François Levaillant, écuyer, sieur de Valcourt, dame de Tierceville, de Beauregard et de La Grange à Saint-Éloi (1760) et à Catherine de Giverville, veuve de Louis-Bernard Grout, chevalier, seigneur de Saint-Paër, Bazincourt et Sancourt (1783-1789), pour des terres relevant de la seigneurie de Bazincourt.

G377 , 1735-1789 , Bazincourt ; Beauregard (fief de), à Saint-Eloi ; Grange (La), fief, à Saint-Eloi ; Saint-Paër (ou Pair), Paterne ; Sancourt ; Tierceville ; Valcourt (fief de)  
Contexte :
Églises paroissiales > Bazincourt

Audiences, sentences

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Vicomté

1791- An V

6S/21, 6S/21  
Contexte :
Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers > Travaux > Devis d'entretien