Toutes les ressources 255 288 résultats (8ms)

octobre 1732-avril 1733

46 B 43 , octobre 1732-avril 1733 , Damville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 46 B - Justice seigneuriale de Damville > Causes civiles > Plumifs > Registres du plumif

77 à 91

70T/1/12  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Organisation > Ecoles primaires, dossiers de l'inspection académique par commune

1895-1902

26T/3 , 1895-1902  
Contexte :
Enseignement secondaire > Affaires générales : organisation, personnel et comptabilité. > Comptabilité > Bourses > Registre des P.V des jurys des sessions d'admission aux bourses de l'enseignement secondaire

janvier-octobre 1697

35 B 27 , janvier-octobre 1697 , Broglie — Justice seigneuriale ; Ferrières-Saint-Hilaire — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières) > Causes civiles > Plumif

1710-1719

18 B 32 , 1710-1719 , Acquigny — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 18 B - Justice seigneuriale d'Acquigny > Documents rattachés au fonds : seigeurie du Mesnil-Jourdain > Plaids seigneuriaux et de gages-pleiges - procès-verbaux de criées pour prise de fief et réunions, récepon de prévôt

janvier 1779-janvier 1782

5 B 94 , janvier 1779-janvier 1782  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Ville de Bernay, juridiction de police > Plumif

Confrérie de charité.

G1592 , 1583-1762 , Bourg-Achard  

Accord passé entre Henri de Mathan, conseiller au parlement de Rouen et prieur commendataire de Bourgachard, d'une part, et les habitants de la paroisse, d'autre part, « pour raison de l'incendie et brulement de la tour de l'églize du Bourgachard, fondery des cloches et autres ruynes arrivées par le feu du ciel en l'année 1629 : parce que de tout temps, du nombre des cloches estans dans laditte églize, la plus grosse et principalle d'icelle appartient à la Charitté fondée en laditte églize, ledit sieur de Mathan, prieur, consent et accorde que la plus grosse du nombre des six qui y sont à présent soit et demeure en proprietté à icelle Charité pour par icelle en dispozer comme elle verra bien estre ; et où il serait besoin faire refondre laditte cloche, ce sera aux despens de laditte Charité, laquelle sera remise au mesme lieu, poix et ton, pour estre d'accord avec les autres cloches que ledit sieur Prieur se submet et oblige faire remonster à la tour à ses despens dans le jour de Pasques prochain au plus tard, etc. » (1629) ; – accord entre le prieur et la Charité pour la reconstruction du porche de l'église et la construction d'une chambre destinée aux réunions des confrères (1645) ; – monitoire décrété contre les auteurs de plusieurs vols commis au préjudice de la Charité (1697).

Contexte :
Confréries > Bourg-Achard

An IV

304L/4 , 1795-1796  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Tillières > Minutes > Affaires civiles et simple police

Croisy

G2107 , 1690-1848  
Contexte :
Charités