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76W4097
,
1940-1970
Contexte :
Bemecourt
3 P 6 62
,
1824
,
Bemecourt (Eure, France)
1824 États de section des propiétés non bâties et propriétés bâties
Affaires civiles et simple police
272L/3-6
,
1795-1800
(An IV-An VIII)
Contexte :
Famille Fantelin à Pont-Audemer (1592-1612)
2 F/3385
,
1592-1612
Contexte :
Arnières : délibération du commun (1787)
2 F/3907
,
1787-1787
Contexte :
Serment de l'entretien de l'Edit d'Union prêté par les nobles de la vicomté de Pont-de-l'Arche : assignations et listes des nobles, serment avec signatures, correspondance, concernant aussi la tenue des Etats Généraux de Blois
14 B 531
,
août-septembre 1588
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Nom : Cauvin, Andrée Adresse : Rue Saint-Denis
76W2190
,
1940-1970
Contexte :
Nom de personne : Lureau
76W213
,
1940-1970
Contexte :
Menneval, etc.
H146
,
1573-XVIIe siècle
,
Boscnoir (triège du), sis à Menneval
Baux à fieffe de pièces de terre en pâtures, bruyères, bois taillis et futaies, sises au Boscnoir, paroisse de Menneval (1573-1586) ; copie informe d'une transaction passée entre l'abbaye et Marguerite Le Sage, veuve d'Adrien Le Vilain, sieur du Boscnoir, au sujet de plusieurs pièces de terre, pâtures et bois, aliénées par l'abbaye de 1582 à 1586.
Contexte :
Barquet.
17 B 4-10
,
Barquet — Cahier de doléances
Contexte :
Généralités
5 M 112-122
,
an VII-1940
Contexte :
Personnel : organisation des services ; nomination des agents.
5 M 113
,
1918-1923
Contexte :
Surveillance des étrangers : enquêtes (par communes) sur leurs résidences successives avant leurs entrées dans le département, en exécution des instructions du 17 juin 1933.
4 M 251
,
1934
Contexte :
Procédures civiles, plaintes, enquêtes et auditions de témoins, procès-verbaux, ventes
81 B 13
,
1702-1719
,
Lilly — Maupertuis — Justice seigneuriale
Contexte :
Villiers-en-Désœuvre
5O/6/811
,
Villiers-en-Désœuvre (Eure, France)