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An V-an VI

223L/13 , 1796-1798  
Contexte :
Fonds des municipalités de cantons > Rugles > 22 brumaire-5e jour complémentaire an IV

août 1745-septembre 1750

101 B 178 , août 1745-septembre 1750  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Causes civiles > Plumif

Duranville

76W7288 , 1940-1970 , Duranville (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers

Comptabilité générale du receveur

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Saisies, successions, tutelles

avril 1774-janvier 1776

103 B 62 , avril 1774-janvier 1776 , Gisors — Grenier à sel  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 103 B – Greniers à sel > Grenier à sel de Gisors > Geson > Registres des ventes de sel

Nom : Fressant, Raoul

76W6235 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Nagel-Séez-Mesnil

Expertises, procès-verbaux de visites de bâtiments et estimations des réparations à faire : beffroi de Rugles, cimetières de Rugles et de Damville, château de Gauville, édifices divers

6 B 195 , 1731-1789 , Breteuil — Bailliage ; Damville — Cimetière ; Rugles — Beffroi ; Rugles — Cimetière ; Verneuil — Gauville — Château  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant aux procédures