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Arrondissement de Louviers

6 M 503-505 , 1802-1812  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > État civil > Tables décennales : registres par arrondissements, cantons et communes

octobre 1732-avril 1733

46 B 43 , octobre 1732-avril 1733 , Damville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 46 B - Justice seigneuriale de Damville > Causes civiles > Plumifs > Registres du plumif

77 à 91

70T/1/12  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Organisation > Ecoles primaires, dossiers de l'inspection académique par commune

1895-1902

26T/3 , 1895-1902  
Contexte :
Enseignement secondaire > Affaires générales : organisation, personnel et comptabilité. > Comptabilité > Bourses > Registre des P.V des jurys des sessions d'admission aux bourses de l'enseignement secondaire

janvier-octobre 1697

35 B 27 , janvier-octobre 1697 , Broglie — Justice seigneuriale ; Ferrières-Saint-Hilaire — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières) > Causes civiles > Plumif

juillet 1660-janvier 1662

10 B 467 , juillet 1660-janvier 1662 , Gisors — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Vicomté > Plumif

Autres actes

1 B 565 , 1697 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Tutelles, « extraordinaire »

Mandement de Charles IX, adressé au bailli de Rouen, pour lui prescrire de ne pas tenir compte de précédentes lettres royales qui avaient pourvu « Etienne Prévost, soy disant soldat à noz bandes françoises » d'une place de religieux lai au prieuré des Deux-Amants, « s'il appert que ledit prieuré ne soyt de fondation royal, ducal, ny contal, ny de revenu suffisant, desduictes les autres charges... » (1568) ; requêtes et pièces de procédures pour le prieur des Deux-Amants contre ledit « Étienne Le Prevost », soi-disant pourvu par le Roi d'une place de religieux lai audit prieuré et prétendant faire condamner le prieur « à luy bailler vestiaire et provision de vivres comme à l'ung des aultres religieux dudit prieuré » (1571) ; – copie informe du concordat intervenu entre les religieux du prieuré des Deux-Amants et les chanoines réguliers de Saint-Augustin, de la congrégation de France, pour l'aggrégation de leur prieuré à ladite congrégation (1648).

H862 , 1568-1652 , Deux-Amants (Prieuré Sainte-Madeleine des)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré des Deux-Amants

1762

16 B 944 , 1762 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence

Nom : Vilain, Charles

76W5250 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Vernon

Nom : Gigot, Jean

76W7483 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux

Type d'immeuble : Château Knight

76W8779 , 1940-1970 , Château Knight  

Devenu un foyer communal

Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Beaumont-le-Roger

juin 1768-mai 1770

11 B 138 , juin 1768-mai 1770 , Lyons-la-Forêt — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif tenu au greffe de M. le bailli de Gisors à Lyons