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Nom : Bon, Claude, Emile

76W7279 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Courcelles-sur-Seine

Vente par Jean Le Brun et sa femme à Gabriel « Lepaige », prêtre, demeurant à Dangu, d'une rente de 6 mines de blé, mesure de Gisors, pour le prix de 120 livres tournois (1550) ; – donation par Jacques Josset, curé de Saint-Jean de Dangu, et Jean Josset, laboureur, son frère, à la fabrique de cette paroisse, d'une rente de 12 livres 17 sous, à charge de services religieux (1661) ; – contrats de constitution et de révalidation de rentes au profit de la fabrique. – (Provenance : bureau de l'Enregistrement de Gisors).

G555 , 1550-1789 , Dangu  
Contexte :
Églises paroissiales > Dangu > Saint-Jean

1681

66 B 19 , 1681  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Causes civiles > Plumifs > Plumif

novembre 1786-février 1789

46 B 96 , novembre 1786-février 1789 , Damville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 46 B - Justice seigneuriale de Damville > Causes civiles > Sentences, tutelles > Cahiers de vu des pièces

19 décembre 1900-23 janvier 1907

1K/100 , 19/12/1900-23/01/1907  
Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Registres de transcriptions des arrêtés du préfet postérieurs à 1853 > Service vicinal

(1757-1758, 1743-1758)

13 B 197 , 1743-1758 , Pont-Audemer ; Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures closes entre 1757 et 1759 et pièces isolées

novembre 1783-janvier 1789

12 B 41 , novembre 1783-janvier 1789  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif : causes sommaires

novembre 1776-juin 1778

16 B 328 , novembre 1776-juin 1778 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumifs des causes sommaires

juillet-décembre 1640

7 B 121 , juillet-décembre 1640 , Charleval — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Sentences > Minutes de sentence