TEST Archives publiques contemporaines 583 résultats (8ms)
2583W/1-45
,
1999-2014
Commissions départementale des objets mobiliers. Classement, inscription d'objets mobiliers (dossiers classés par ordres alphabétique des communes)
2547W/1-9
,
1907-2009
Pénal : registres d'enregistrement des plaintes. Civil : registres d'audience (juge aux affaires familiales). (anc. entree_000011685).
2185W/1-25
,
1979-2010
Commissions de surendettement : dossiers de séance (ordres du jour, procès-verbaux). (anc. entree_000012319).
2500W/1-30
,
2010-2019
Application du droit des sols. Dossiers d'autorisations d'urbanisme de communes dépourvues de document d'urbanisme : permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir. Secteur de Bernay. (classement par numéros) (anc. entree_000012137).
2417W/1-28
,
2004-2006
Travaux de fonctionnement et d'entretien des subdivisions de la DDE et des immeubles loués par le département
2660W/1-3
,
1986-1999
Suivi des immeubles loués par le département Suivi des bâtiments des subdivisions de la DDE
Civil. Décisions du président : ordonnances ayant un caractère juridictionnel, ordonnances de référés, sur requête. Actes de justice : minutes des décisions, registre d'audience. Juge de l'expropriation : procédures. (anc. entree_000011695).
2193W/1-16
,
1985-1998
Dossiers de recours ayant fait l'objet d'un jugement définitif (2009-2011), dossiers de recours ayant fait l'objet d'un appel ou d'un pourvoi (2005-2011). Echantillonnage. (anc. entree_000011952).
2340W/1-19
,
2005-2011
Dossiers médico-scolaires des élèves nés entre 1973 et 1987 (échantillonnage). (anc. entree_000012039).
2374W/1-2
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1973-1987
Projets d'établissement et contractualisation (2001-2017), restructurations diverses et dossiers Conseil Départemental (1995-2013), vieille éducative et C.E.S.C (2004-2013), réseau réussite scolaire et liaison CM2-6e (2008-2017), vie scolaire (2006-2017), projet pédagogiques et culturels (2003-2017), photos et souvenirs (2011-2017), PV conseil d'administration et discipline (2004-2017), registre des PV (1983-1988), revue de presse (2010-2016), brevets blancs - échantillons de copies (2013-2016), listes des élèves et EdT professeurs (2009-2016), document de rentrées (2009-2016), formation ENT (espèce numérique de travail) (2013-2015), documents syndicaux (2010-2011), orientation (2011-2013), dialogues de gestion (2008-2015), évaluation 6e (2005-2007), vie scolaire (2009-2016). (anc. entree_000012096).
2392W/1-130
,
1983-2017
Défense et protection civile. Prévention des risques. - Budget de l'information préventive : crédits du ministère de l'environnement (anc. entree_000011965).
2347W/1-10
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2001-2011
Observatoire de la sécurité routière : dossiers d'accidents mortels par communes. (anc. entree_000012042).
2375W/1-5
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1998-2010
Prestations de chômage : Dossiers individuels de demandes d'allocations, d'aides au reclassement, dossiers CRP, justificatifs. (Spécimens de dossiers par agence locale). (anc. entree_000011653).
2172W/1-15
,
2005-2007
Elections municipales : procès-verbaux d'installations des maires et adjoints. Organisation des élections. (anc. entree_000012307).
2494W/1-21
,
2014
Action éducative. Dispositifs éducatifs supprimés : concours open days, bourse scolaire internationale Aristide Briand, cité des sciences. Gestion des collèges. Dénomination des collèges : délibérations, arrêtés et rapports de Président du conseil général, propositions (dossiers par commune). (anc. entree_000012124).
2408W/1-37
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1962-2016