TEST Archives publiques contemporaines 583 résultats (17ms)
2430W/1-12
,
2012-2018
Dossiers de procédures des tutelles de majeurs (anc. entree_000000159).
2155W/1-19
,
1976-2003
Documents d'urbanisme : cartes communales (1999-2005), plans d'occupation des sols (élaboration, mise à jour, modification et révision) (1972-2003). (anc. entree_000012285).
2482W/1-57
,
1972-2005
Civil. - Actes de justice : minutes des décisions (contentieux général, chambre du conseil, jugements de divorce sur requête conjointe, divorce, ordonnances de non conciliation, référés, juge aux affaires matrimoniales). Ventes judiciaires : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et ventes à la barre du tribunal. Contentieux pénal : Minutes et procédures. Mineurs. - Civil : minutes des décisions. Juridictions spécialisées. - Tribunal des pensions militaires : minutes des ordonnances et jugements. (anc. entree_000011858).
2287W/1-38
,
1938-1986
Circonscription fiscale de Verneuil : déclarations de succession. (anc. entree_000011933).
2327W/1-41
,
1976-1985
Matrice cadastrale des communes (2004)
2229W/-
,
2004
Matrice cadastrale des communes du département de l'Eure, 2004.
Droits à conduire. Dossiers de suspension et de rétention de permis de conduire suite à excès de vitesse et conduite sous alcool et stupéfiants, dossiers commission médicale, dossiers d'injonctions de restitution, dossiers individuels de demande de récupération de points.
2603W/1-8
,
2014-2018
Gestion des bâtiments des collèges : dossiers d'ouvrages exécutés et travaux d'entretien.
2653W/1-24
,
1972-2012
Gestion des bâtiments des collèges : dossiers d'ouvrages exécutés et travaux d'entretien.
Activités opérationnelles. Missions consultative de la Chambre de commerce et d'industrie. Etudes et enquêtes (1986-2005). Organisation administrative. Rapports d'activité et répertoires (produits par le service) : liste des entreprises de 10 salariés et plus dans l'Eure (1986-2003). (anc. entree_000012050).
2380W/1-4
,
1986-2005
Fonction judiciaire. Investigation-Identification. Signalisation : bobines contenant des négatifs de constatations (par affaires). Années 1980 aux années 2000.
2679W/-
,
1980-2003
Observatoire de la sécurité routière : dossiers d'accidents mortels par communes. (anc. entree_000012042).
2375W/1-5
,
1998-2010
(anc. entree_000011759).
2240W/-
Patrimoine immobilier du Conseil départemental de l'Eure. Dossier de construction de la maison des solidarités dans le quartier de la Madeleine à Evreux (2006-2010). Dossier de mise en place et suivi du projet (2005-2010). (anc. entree_000012252).
2471W/1-17
,
2005-2010
Fonctions générales - Décisions de l'autorité délibérante : secrétariat. Soutien aux projets à caractère culturel : aides du comité départemental d'action culturelle, aides structurantes aux associations. Aides aux écoles de musiques, organisation de manifestations, dispositifs pédagogiques. Archives départementales 27 et pôle animation culturelle : animations ou manifestations. Documents de communication.
2664W/1-76
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1982-2016
Fonctionnement courant : secrétariat. Inventaire immobilier et mobilier : subventionnement. Valorisation et information : expositions, conférences, service éducatif. (anc. entree_000011894).
2310W/1-13
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1988-2006
Aménagements routes départementales - Suppression du passage à niveau n° 27 à Gaillon , Déviation de Pont-de-l'Arche , Aménagement d'un carrefour giratoire à Vernauil-sur-Avre , Liaison entre les communes de Fleury-sur-l'Andelle et Charleval , Suppression du passage à niveau n° 30 à Saint-Pierre-du-Vauvray.