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Henri Arama

101J2358 , 1949-1951  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

Les Successeurs de François Ainé

101J394 , 1917-1937  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

Établissements Lasserre frères

101J350 , 1951-1953  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

n° 29 (2003)

170 J 99 , 2003  
Contexte :
Publication commune de l'Amicale et de la Fraternelle > Bulletin commun de l'Association fraternelle normalienne (Ecole Normale d'instituteurs) et de l'Association amicale des anciennes élèves de l'Ecole Normale d'institutrices d'Evreux > format 29,7 x 21,1

Procédure

59J8 , 1644-1830  

Droits d'usage sur les bruyères et marais situés à Bouquelon et réclamés par les habitants, contestation de Guillaume Scott, puis de Gertrude Scott, affirmant qu'il s'agit de leur propriété et non de biens communaux : acte notarié (1648), travaux faits dans les marais, pièces afférant aux marais et bruyères (1644-1658), minutes de délibérations des assemblées paroissiales, sentence maintenant Guillaume Scott dans ses droits (1781), arrêt attribuant la propriété des communaux aux habitants qui se les ont partagés (an II), procédure de Gertrude Scott pour être rétablie en ses droits, mémoire en cassation de l'an XII, arrêt de la Cour de cassation (an XIII) ; procès contre M. Delaitre à propos du moulin de Saint Mards : pièces de procédure (1828-1830).

Contexte :
Fief de la famille Scott de la Mésangère, seigneurs du Plessis et de Saint-Ouen-des-Champs > Documents concernant Gertrude Scott d'Anneville

Basket ball

137J1 , 1988-1989 , ÉVREUX (Eure, France)  

Poster A.L.M, magazine.

Contexte :
SPORTS

Fonderie des Ardennes

101J1215 , 1920-1935  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

Panazol

101J1376 , 1952-1954  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

Établissements Barataud

101J1088 , 1952-1957  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

F. Lottin

101J1122 , 1942-1947  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société