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1740-1757

10 B 414 , 1740-1757 , Gisors — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, police et administraon > Plumif, sentences, prix, offices, méers > Minutes de sentence

juillet 1732-septembre 1738

9 B 265 , juillet 1732-septembre 1738 , Nonancourt — Justice municipale ; Nonancourt — Mairie  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Mairie de Nonancourt > Causes civiles > Registres de la justice :pleds

Port-Mort.

H1035 , 1413-1531 , Gisors ; Port-Mort ; Sausseuse (Prieuré de)  

Baux à fieffe de masures et de terres appartenant au prieuré dans la paroisse de Port-Mort (1413-1531 ; — cession au prieuré d'une pièce de vigne sise à Port-Mort en échange d'une rente d'un caque de vin et 12 sous parisis qui lui était due (1457).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Sausseuse

Familles Glasson (de Lisieux et Orbec) et Cardin

4 B 630 , 1742-1776 , Lisieux (Calvados) ; Moyaux — Vicomté ; Orbec (Calvados)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Moyaux > Procédures

Procédures diverses

52 B 161 , 1770-1790 , Bazincourt ; Etrepagny — Eglise ; Etrepagny — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 52 B - Justice seigneuriale d'Etrepagny > Causes criminelles

Nom : Mérezette, Gustave

76W2172 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Breteuil-sur-Iton

2 nivôse an VI-1er vendémiaire an IV

54L/5 , 1797-1799  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Ponts et chaussées > Arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département.