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généraux, baux

2217 W 108 , 1939 , Louviers  

Actes généraux, baux

Contexte :
Bureau de Louviers > Actes déposés

Du 21 août 1875 au 6 février 1877

421Q/52 , 21/08/1875-06/02/1877 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutations par décès

1er juillet au 30 décembre 1968

1434 W 152 , 01/07/1968-30/12/1968 , Les Andelys  

Bordereaux des actes déposés par les notaires et les huissiers

Contexte :
Bureau des Andelys > Actes déposés

1807-1812

128Q/3 , 1807-1812 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Tables des décès (sépultures)

Du 27 juin 1823 au 6 novembre 1826

67Q/13 , 27/06/1823-6/11/1826 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 5 février 1846 au 3 juin 1846

510Q/63 , 05/02/1846-03/06/1846 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 3 décembre 1925 au 23 décembre 1926

441Q/81 , 03/12/1925-23/12/1926 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

COIN - EWE

2221 W 74 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Fichier mobile

26 août 1947 au 19 octobre 1948

2222 W 43 , 26/08/1947-19/10/1948 , Pont-Audemer  

Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce

Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Actes judiciaires

1837-1842

359Q/6 , 1837-1842 , Louviers  
Contexte :
Bureau de Louviers > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariages

Du 17 août 1852 au 11 août 1854

86Q/27 , 17/08/1852-11/08/1854 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé