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Manneville-la-Raoult

76W9051 , 1940-1970 , Manneville-la-Raoult (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Essarts (Les).

H1352 , 1229-1543 , Essarts (Les) près Brionne ; Evreux (Abbayes) : Sauveur (abbaye)  

Accord passé entre Gilbert, seigneur des Essarts, d'une part, et l'abbaye de Saint-Sauveur, d'autre part. Gilbert des Essarts abandonne à l'abbaye tous ses droits prétendus au patronage de l'église et aux dîmes de la paroisse des Essarts. En retour l'abbaye s'engage à faire construire dans le délai de trois ans, en dehors de l'enceinte du château des Essarts, une chapelle pour servir d'église paroissiale aux habitants des Essarts, celle du château devant désormais appartenir exclusivement au seigneur des Essarts. L'église projetée et la chapelle du château devaient être desservies chacune par un chapelain à la présentation de l'abbaye de Saint-Sauveur (1229) ; — engagement pris par Gilbert, seigneur des Essarts, de construire à ses frais l'église des Essarts, dans un délai de deux années, moyennant l'abandon par l'abbaye de certaines sommes qui lui étaient dues (1239) ; — sentence arbitrale prononcée par Roger des Essarts, trésorier d'Évreux, et Renaud de Bordigny, chevalier, entre les religieuses de Saint-Sauveur, d'une part, et Jean des Essarts, écuyer, d'autre part, dans le différend soulevé entre les parties au sujet des dîmes des pois et des vesces de la paroisse (1302). Accord entre les mêmes sur le même objet (1342).

Contexte :
Ordres religieux de femmes > Abbaye de Saint-Sauveur d'Évreux (Ordre de Saint-Benoît)

Les Andelys.

1 M 142 , 1806-1810 , Andelys (les) (arrondissement), sous-préfets  
Contexte :
1 M Administration générale > Rapports des préfets et sous-préfets > Rapports des sous-préfets > Rapports trimestriels des sous-préfets

Morsan

G910 , 1662-1689  
Contexte :
Églises paroissiales

Tilleul-Lambert.

H1815 , 1438-1777  

Aveux (1438-1751)

Baux de terres (1587-1777) en particulier bail de la ferme de Dieu l'Acroisse (1777).

Contexte :
Ordres militaires religieux > Commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville

1781

34 B 146 , 1781 , Brionne — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 34 B - Justice seigneuriale de Brionne > Causes criminelles > Procédures diverses

mai 1746-juillet 1747

39 B 10 , mai 1746-juillet 1747 , Chennebrun — Chennebrun-le-Français, justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 39 B - Justice seigneuriale de Chennebrun-le-Français > Causes civiles > Plumif

Manneville-la-Raoult. Comité de surveillance

235L/63 , 1793-1794  

Délibérations et arrêtés, 23 septembre 1793-30 fructidor an II

Contexte :
Fonds des comités de surveillance et comités révolutionnaires > Comités de surveillance

Classe 1920.

1R421 , 1920  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > RECENSEMENT DES CLASSES > TABLEAUX DE RECENSEMENT CANTONAL (ETABLIS PAR ARRONDISSEMENT) > Tableaux de recensement cantonaux et listes du recrutement cantonal, arrondissements des Andelys, Bernay et LouviersAbsence de la classe 1909. .

Canton d'Ecos

6 M 236-244 , 1891-1936 , Ecos (canton), population, listes nominatives  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Dénombrement de la population > Listes nominatives par cantons

Fouquet Fernand-Galichet Jeanne

76W666 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Fichiers > Habitation-Petit fichier