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novembre 1709

13 B 502 , novembre 1709 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, police et administraon > Police générale et parculières > Enregistrement des déclarations des grains et récoltes suivant la déclaration du roi du 27 avril 1709

1677-1678

8 B 407 , 1677-1678 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Tutelles, ""extraordinaire"" > Actes extraordinaires

août 1657-octobre 1674

16 B 713 , août 1657-octobre 1674 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > insinuations judiciaires

1719

16 B 690 , 1719 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Pièces de procédure

1908

2R61 , 1908  
Contexte :
INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE > FOURNITURES ET RAVITAILLEMENT > RAVITAILLEMENT DU CAMP RETRANCHE DE PARIS > Réquisition : questionnaires relatifs aux statistiques agricoles annuelles et au plan départemental de ravitaillement (organisés par arrondissement et par date). > Louviers et Pont-Audemer.

1761-1775

4 B 380 , 1761-1775  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Type d'immeuble : Église

76W9107 , 1940-1970 , Église  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Planquay (Le)

Rentes.

G1956 , 1732-1743  
Contexte :
Églises paroissiales > Évreux > Saint-Léger

Nom : Maurey, Germaine

76W7611 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux

Classe 1912, n° d'ordre de 1 à 500

1R1198 , 1912  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU D'EVREUX > REGISTRES MATRICULES

Charles Lebertre, curé de Caorches

4 B 107 , 1709-1714 , Caorches — Curé  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Procédures