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Nom : Lemasson, André

76W8273 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Louviers

1879

1R494 , 1879  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > TIRAGE AU SORT > LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX DE RECENSEMENT ET DES OPERATIONS DE TIRAGE > Arrondissements d'Evreux et Pont-Audemer

(1733-1734, 1699-1734)

46 B 144 , 1699-1734 , Damville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 46 B - Justice seigneuriale de Damville > Causes civiles > Procédures

Classe 1918, n° d'ordre de 1 à 500

1R1052 , 1918  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU DE BERNAY > REGISTRES MATRICULES

2 germinal an VI-14 brumaire an VII

212L/4 , 1797-1799  
Contexte :
Fonds des municipalités de cantons > Montfort-sur-Risle > Transcription de la correspondance adressée au commissaire du directoire exécutif près l'administration centrale de l'Eure

Fourges

76W7774 , 1940-1970 , Fourges (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers

Type d'immeuble : Mur du cimetière

76W8899 , 1940-1970 , Cimetière  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Ecquetot

Nom : Amelot Gaston

76W5583 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Boisney

Procès-verbaux d'experts

87 B 20 , 1772-1784 , Routot — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 87 B - Justice seigneuriale de Routot > Causes civiles

Journal des recettes et des dépenses

76W469-475 , 1954-1960  
Contexte :
Organismes > Associations syndicales de reconstruction > Associations syndicales de reconstruction - Groupement d'Évreux > Affaires financières > ASR de Louviers-Pont-Audemer

1685

14 B 80 , 1685 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences, jugements, dictums > Minutes d'audiences

Sentence du lieutenant général du bailli d'Évreux au siège d'Orbec, autorisant les Cordeliers de Bernay à achever la construction d'« un pontet une porte pour yssir de leur jardin estant en derrière du cœur de leur église et passer par dessus la rivière, à aller en la rue Marie », malgré les réclamations des religieux bénédictins de Bernay qui prétendaient que cette construction préjudiciait à leurs droits (1495) ; – copie d'une délibération des habitants de la ville de Bernay au sujet de la cession, demandée par les Cordeliers, d'une ruelle située rue de Lettre, « qui fait séparation d'entre leur jardin et autres particuliers et les révérends pères Bénédictins de cedit lieu ; remontrant à celte fin qu'elle est si infectée que les religieux que l'on met loger de ce costé-là sont contraints de la quitter, les médecins n'estimant pas qu'ils y puissent vivre à cause des mauvaises odeurs, mais de plus que la populace ne pouvant entrer dans ladite ruelle dans les temps de pluie et notamment dans les hyvers se sert de la rue voisine pour ses nécessitez et infecte tout le quartier, ce qui pouroit causer une peste, si le flux de sang venoit parmy le peuple... Etc. » ; l'assemblée est d'avis « que ladite ruelle soit quittée aux dits pères Cordeliers en propriété à l'avenir pour en jouir comme de leur propre, à la charge par eux de faire des commoditez et lieux publics, sçavoir un pour les hommes, l'autre pour les femmes, le long de leur jardin sur le même ruisseau entre leur église et le pont au Rome et iceux lieux entretenir à l'avenir à leurs frais bien et dûment, faire tenir iceux nets, même curer la rivière en telle sorte que les immondices s'écoulent facilement, parce que chaque lieu contiendra place pour six personnes... Etc. » (1683) ; – lettre écrite de Paris (par M. Cromot du Bourg, conseiller d'État, surintendant des Finances, bâtiments, arts et jardins au conseil de Monsieur) à M. Le Comte, procureur du Roi en l'hôtel de ville de Bernay : «...les officiers municipaux de Bernay ont plusieurs fois entretenu Mr Gamard du désir qu'ils avoient d'obtenir la suppression du couvent des Cordeliers, afin de pouvoir destiner les bâtiments et les terrains qu'ils possèdent à des objets d'utilité publique ; je conviens que dans ce cas on pourroit y placer l'auditoire de la justice, mais ce motif ne me paroit pas suffisant pour que Monsieur se détermine à demander la suppression d'une maison religieuse... » (1780) ; – plan de l'enclos des Cordeliers, de la rivière et des rues environnantes (1781).

H1150 , 1495-1788 , Bernay, Cordeliers (Les) ; Orbec  
Contexte :
Couvents et communautés d'hommes > Cordeliers de Bernay

Fabrique.

G2247 , 1783  
Contexte :
Églises paroissiales > Cierray