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juin 1710-mars 1718

1 B 44 , juin 1710-mars 1718 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Présidial > Plumifs > Audiences du tribunal ordinaire

mars 1759-décembre 1761

16 B 768 , mars 1759-décembre 1761 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Plumif > Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des prix, poids et mesures

Aveux rendus par la fabrique à Louis-Marie Baudouin, chevalier, conseiller au parlement de Normandie (1760) et à Pierre Randon de Pommery, écuyer, seigneur du Thil et de la Londe (1764), pour des terres relevant du fief d'Aubergeon et de la seigneurie de Malterre-du-Thil ; – relevé des aveux rendus par la fabrique, de 1527 à 1727, aux fiefs et seigneuries de Doudeauville, de Saint-Martin-au-Bosc, de Nojeon, du Thil et de la Tourelle ; – extraits analytiques des contrats concernant les biens et les revenus de la fabrique, de 1641 à 1689, dressés pour être produits au greffe des domaines des gens de mainmorte en vue de la recherche des droits d'amortissement ; – copies des instructions concernant la forme des déclarations à produire par les fabriques et par tous gens de mainmorte, conformément aux décisions de l'assemblée générale du clergé de France, du 12 décembre 1726, et à la déclaration du Roi, du 17 août 1750.

G1308 , 1527-1764 , Aubergeon (fief d') ; Doudeauville ; Londe (La) ; Malterre-du-Thil (fief) ; Nojeon-le-Sec ; Rouen (Parlement de) ; Saint-Martin-aux-Bosc ; Thil (Le) ; Tourville (fief de la)  
Contexte :
Églises paroissiales > Thil
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3 médias

Cahier manuscrit de la communauté des tanneurs et corroyeurs de Beaumont-le-Roger.

17 B 4-6 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté — Cahiers de doléances ; Beaumont-le-Roger — Tanneurs et corroyeurs, cahier de doléances  

Edition : HIPPEAU [55] t. VIII, pp. 521-523.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger > Corporaons

(la) Saussaye à Tostes

1 M 123 , an VIII-1933 , Saussaye (la) ; Tostes  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

Procédures diverses

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures

Cantons de Brionne, Broglie, Thiberville.

4R157 , 1837 , Brionne ; Broglie ; Thiberville  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1837. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance.

Navigation

6 M 1075 , 1790-1853  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Statistiques

Dépôts de 1806 à 1810

1R139 , 1806-1810  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > CONSEIL DE RECRUTEMENT > Opérations annuelles du conseil de recrutement : listes à l'appui du procès-verbal de clôture des séances du conseil.