17 B 2-31
,
Chambray-sur-Eure — Cahier de doléances
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage principal d'Evreux > Paroisses
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Circonscripon de Bernay > Officiers du bailliage de Bernay
2 M 644
,
1810-1876
,
Renneville, maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
3 M 391
,
1831-1834
,
Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Régime de la loi du 21 mars 1831 > Composition des Conseils municipaux par arrondissements, cantons et communes
11 B 68
,
1622-juillet 1628
,
Lyons-la-Forêt — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif tenu au greffe de M. le bailli de Gisors à Lyons
H1547
,
1695-1770
,
Evreux (Ursulines) ; Fontaine-sous-Jouy ; Ronce (Seigneurie de la), sise à Fontaine-sous-Jouy ; Toulouse
« Extrait de la réunion féodale des héritages non fieffez relevants de la seigneurie de la Ronce », prononcée à la requête de « Maître Pierre Delangle, prêtre, docteur de Sorbonne et abbé commendataire de l'abbaye de Saint-Lô, agent général du clergé de France, seigneur des terres, fiefs et seigneurie de Fonteine-sous-Jouy, La Ronce et autres lieux, lequel a éleu domicile en son chasteau de la Ronce » (1698) ; lots et partages de la succession immobilliaire de Messire Pierre Delangle, évêque de Boulongne, échue à Messieurs Delangle de Dardez frères, que présente Messire Esprit Delangle, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, capitaine au régiment de Toulouze, puisné en laditte succession, à Messire Mathieu Delangle, chevalier, aîné : « qui aura le premier lot aura la terre et seigneurie de la Ronse.., » (s. d. Vers 1724) ; plaids et gages, pleiges de la seigneurie de la Ronce, située paroisse de Fontaine-sous-Jouy (1737-1770).
Contexte :
Couvents et communautés de femmes > Ursulines d'Évreux
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Surveillance des étrangers : correspondance, listes nominatives, avis d'arrivées, procès-verbaux de gendarmerie en cas d'effractions
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Moyaux > Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures > Minutes d'audiences et de sentences, procès verbaux d'experts, enquêtes, interrogatoires, qualités de sentences, distributions de deniers
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Registres de transcriptions des arrêtés du préfet postérieurs à 1853 > Division de l'administration départementale
« Extrait de la réunion féodale des héritages non fieffez relevants de la seigneurie de la Ronce », prononcée à la requête de « Maître Pierre Delangle, prêtre, docteur de Sorbonne et abbé commendataire de l'abbaye de Saint-Lô, agent général du clergé de France, seigneur des terres, fiefs et seigneurie de Fonteine-sous-Jouy, La Ronce et autres lieux, lequel a éleu domicile en son chasteau de la Ronce » (1698) ; lots et partages de la succession immobilliaire de Messire Pierre Delangle, évêque de Boulongne, échue à Messieurs Delangle de Dardez frères, que présente Messire Esprit Delangle, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, capitaine au régiment de Toulouze, puisné en laditte succession, à Messire Mathieu Delangle, chevalier, aîné : « qui aura le premier lot aura la terre et seigneurie de la Ronse.., » (s. d. Vers 1724) ; plaids et gages, pleiges de la seigneurie de la Ronce, située paroisse de Fontaine-sous-Jouy (1737-1770).
