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octobre 1700-janvier 1704

9 B 255 , octobre 1700-janvier 1704 , Nonancourt — Justice municipale ; Nonancourt — Mairie  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Mairie de Nonancourt > Causes civiles > Registres de la justice : extraordinaires, ordonnances de police, élecons, méers

Arrondissements des Andelys, de Bernay, Evreux, Louviers et Pont-Audemer.

1R446-456 , 1933-1940 , Les Andelys ; Bernay ; Louviers ; Evreux ; Pont-Audemer  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > RECENSEMENT DES CLASSES > TABLEAUX DE RECENSEMENT DES JEUNES (CLASSES PAR CANTON PUIS PAR ARRONDISSEMENT)

1752

1 B 291 , 1752 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Plumif > Registres du plumif

Giverny à la Goulafrière

3F/62  
Contexte :
Papiers d'érudits > Papiers de l'abbé Anatole Caresme > Notes relatives à l'histoire des communes du département de l'Eure, par ordre alphabétique

Saint-Didier-des-Bois

76W9159 , 1940-1970 , Saint-Didier-des-Bois (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

1665

16 B 1445 , 1665 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Tutelles > Minutes et autres actes relafs aux tutelles : inventaires après décès, adjudicaons, renonciaons, décrets d’héritage, partages, comptes, distributions de deniers

(1751-1752, 1747-1752)

3 B 503 , 1747-1752 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  

En particulier : procédure concernant Antoine-Henry Porlier de Rubelles, seigneur de Goupillières (1751) - Fermanel et Leprey (1751-1752) - Antoine Morain- ville (1751-1752).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont > Procédures diverses closes entre 1751 et 1766 et pièces isolées

Launay

76W6102-6103 , 1940-1970 , Launay (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Domaines nationaux

215L/8 , 1792-1799  

Procès-verbaux d'adjudication (an III-an VII). Inventaire du mobilier de la charité de la Neuve-Lyre. Soumissions d'acquérir (1792-1793). Réclamations relatives aux biens des émigrés (1793-an III)

Contexte :
Fonds des municipalités de cantons > La Neuve-Lyre