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juillet 1695-août 1697

1 B 161 , juillet 1695-août 1697 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Sentences, jugements, dictums > Dictums du bailliage civil

Nom de l'ilot : Ilot RS

76W1382 , 1940-1970 , Ilot RS  

Décomptes mensuels provisoires et définitifs

Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles "collectifs" > Ilots > Réception définitive des bâtiments > Vernon

1743

16 B 274 , 1743 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumifs toutes causes

Panlatte

5O/6/545 , Panlatte (Eure, France ; ancienne commune) ; Droisy (Eure, France)  

Échange de terres entre Jean-Jacques d'Houdemare, écuyer, seigneur et patron de Vandrimare, conseiller du Roi en la cour des comptes, aides et finances à Rouen, et Jean Delamare, curé de Vandrimare (1708) ; – donation à la fabrique par Jean Delamare, curé de Vandrimare, de trois pièces de terre labourable situées dans ladite paroisse (1708) ; – baux à fermes des terres de l'église, sises à Vandrimare, trièges du Montraoult et de l'Écu ; – testament de Charles Le Métayer, époux de Marie-Gabrielle Dupont, léguant trois vergées de terre au curé de Vandrimare et à ses successeurs, à charge de services religieux (1720).

G1405 , 1690-1720 , Mont-Raoult (triège de), à Vandrimare ; Rouen (ville) ; Vandrimare  
Contexte :
Églises paroissiales > Vandrimare

Saint-Thurien

3 M 1078 , 1831-1935 , Saint-Thurien, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Classe 1919, n° d'ordre de 1 à 500

1R1212 , 1919  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU D'EVREUX > REGISTRES MATRICULES

Contrat de revalidation par Louis-Jean-Marie de Bourbon, duc de Penthièvre, de deux parties de rentes, l'une de 16 sols parisis, l'autre de 5 livres, cette dernière aumônée à la fabrique en 1590 par Jean Vivier, prêtre, et assignée sur une maison située à Bizy, triège du chemin d'Évreux, bornée d'un côté la sente du moulin de Brécourt, d'un bout le chemin d'Évreux, d'autre bout les religieuses de Bizy (1784) ; –état des fondations faites au profit de l'église ; – déclaration des biens, revenus et charges de la fabrique, fournie en 1728 au bureau du diocèse d'Évreux (les revenus sont évalués à 1,233 livres 19 sous 11 deniers et les charges à 1,382 livres 9 sous 6 deniers) : « ladite fabrique se trouve présentement réduitte à une telle extrémité par la perte de plus de 1,000 livres de revenu qu'elle a fait en l'année 1720 qu'au lieu de neuf prestres habitués qu'elle entretenait avant ladite année, elle ne peut à présent qu'avec peine suporter la dépense d'un clerc et d'un habitué, outre les sieurs curé et vicaire ».

G1457 , 1607-1784 , Bizy (à Vernon) ; Vernon (Bizy), hameau de ; Vernon (Religieuses à Bizy) ; Vernon (Sainte-Geneviève, paroisse de)  
Contexte :
Églises paroissiales > Vernon > Sainte-Geneviève

1851-1853

38Y/7 , 06/03/1851-05/10/1853 , Pont-Audemer (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Pont-Audemer > Registres d'écrou > Arrêt et dépôt

1701

14 B 96 , 1701 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences, jugements, dictums > Minutes d'audiences

843-1273

76W5389 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Fichiers > Fiches comptables > Dommages agricoles aux bâtiments (DAB)