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(1687-1688, 1658-1688)

10 B 241 , 1658-1688 , Gisors — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Procédures civiles > Procédures diverses closes entre 1683 et 1699 et pièces isolées

janvier 1624-septembre 1625

14 B 563 , janvier 1624-septembre 1625 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Plumitif

1771

16 B 1317 , 1771 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Sentences > Minutes de sentence

Réceptions

103 B 59 , 1766-1790 , Gisors — Grenier à sel  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 103 B – Greniers à sel > Grenier à sel de Gisors

Classe 1900, n° d'ordre de 1 à 693

1R1175 , 1900  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU D'EVREUX > REGISTRES MATRICULES

Tutelles

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, causes civiles

novembre 1783-octobre 1785

48 B 18 , novembre 1783-octobre 1785 , Mainneville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 48 B - Justice seigneuriale de Dauvet-Mainneville > Causes civiles > Plumif des audiences

Comptes des trésoriers de la fabrique. Pièces justificatives. –« Pour avoir faitre construire le grand autel, l'avoir fait décorer et avoir fait mettre une croix au cimetière... 312 livres 15 sous » (1769) ; – marché passé avec le sieur Cardet pour la construction de deux piliers en brique, de cinq pieds de hauteur, « à la barrière du cimetière » (1777), – id., avec Nicolas Callé, maître-menuisier à Pont-Audemer, pour la fourniture d'une grande porte en bois de chêne, à deux battants, au prix de 60 livres, – id., avec Jean-Baptiste Gouin, maçon, pour les réparations de l'église et la construction d'un perron « de trois grandes marches de pierre » devant la porte principale de l'église (1788).

G1205 , 1754-1792 , Saint-Mards-sur-Risle  
Contexte :
Églises paroissiales > Saint-Mards-sur-Risle