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1661

10 B 142 , 1661 , Gisors — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels > Minutes de sentence

Sans date

63T/1  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles normales > Ecole normale d'institutrices de l'Eure. > Comptabilité

Pièces de procédure pour l'abbé de Cormeilles contre Jean-Pierre-François Cacherat et joints, au sujet de la revendication, prétendue par ces derniers, de 5 acres 3 vergées 20 perches de terre (1708-1780) ; – id., pour l'abbé commendataire de Cormeilles et le supérieur du grand séminaire de Lisieux « auquel séminaire sont unis les biens et revenus de la manse conventuelle de ladite abbaye de Cormeilles », au sujet d'aveux non rendus par des tenanciers de l'abbaye (1780). Consultations de MM. Ducastel, Ferry, et Le Bourgeois de Belleville, avocats à Rouen, sur la légalité des prétentions du procureur fiscal de la haute justice de Cormeilles prétendant substituer son action à celle de l'abbé de Cormeilles) ; – id., pour l'abbé de Cormeilles contre le sieur Delahaye, son fermier (1786).

H267 , XVIIIe siècle , Cormeilles (Abbaye du) ; Lisieux  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Cormeilles (Ordre de Saint-Benoît)

Biens nationaux

90/1-12 , 1790-1796  

(1790-An IV)

Contexte :
Fonds des administrations de district > District de Bernay

Saint-Quentin-des-Isles

76W6555-6556 , 1940-1970 , Saint-Quentin-des-Isles (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

janvier-avril 1648

10 B 574 , janvier-avril 1648 , Gisors — Prévôté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Prévôté > Plumif

Dossiers par assemblée générale

76W481 , 1954-1960  
Contexte :
Organismes > Associations syndicales de reconstruction > Association syndicale de reconstruction des Andelys > Administration > Assemblée générale

Nom : Delarue, Marcel

76W6369 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Rougemontiers

28 janvier-23 mars 1791

160L/2 , 1791  
Contexte :
Fonds des administrations de district > District de Verneuil > Délibérations du conseil et du directoire du district > Procès-verbaux des délibérations

Nom : Vilquin, Marcel

76W7758 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux

1847-1873

84T/2 bis , 1847-1873  

Aspirants et aspirantes

Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Personnel > Brevet de capacité > Registres d'inscription au brevet de capacité à enseigner en primaire

De U à Z.

88T/40  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Personnel > Dossiers individuels d'instituteurs et d'institutrices