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Régime intérieur

2Y/21 , 1819-1901 , Gaillon (Eure, France)  

Organisation générale _ tarifs de la main d'œuvre _ cantine _ rapport d'inspection _ cahier des charges _ rapport sur les prisons de Normandie _ propositions de grâce

Contexte :
Maison centrale de Gaillon

Nom : Gaillard, René Gaston

76W6923 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Andelys (Les)

A-C

4 M 311 , 1930-1940  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Étrangers : dossiers individuels par ordre alphabétique

Vieux-Port

G1464-1468,2487 , 1529-1794  
Contexte :
Églises paroissiales

juillet 1646-mars 1647

3 B 83 , juillet 1646-mars 1647 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Plumifs > Plumif des causes civiles devant le lieutenant général et parculier civil et criminel au bailliage d'Evreux pour la vicomté de Beaumont, vicomte enquêteur et commissaire examinateur audit lieu - assises ordinaires des bailliage et vicomte de Beaumont

N° 182

8S/49, 8S/49  
Contexte :
Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers > Permissions de voirie > Routes nationales

1688

1 B 555 , 1688 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Tutelles, « extraordinaire » > Tutelles et curatelles, délibéraons de parents, émancipaons et lettres de bénéfice d'âge, licitaons, adjudicaons, requêtes et enquêtes, distributions de deniers, baux

Chambray : Chevallier (dépôt d'essence), Huvey (porcherie), Poussin (tuerie particulière d'animaux). 1882-1935 Champignolles : Huet (tuerie particulière de porcs). 1930 Chapelle-Bayvel (la) : Hagneaux (dépôt d'essence en récipients), Pinard (chantier d'équarrissage). 1862-1909 Chapelle-du-Bois-des-Faulx (la) : Caron (tuerie particulière d'animaux de boucherie et de charcuterie). 1935 Chapelle-Gauthier (la) : Chéron (briqueterie avec four non fumivore), Letort (chantier d'équarrissage). Rosée (four à chaux), Terrier (four à briques), Vaucanu (four à briques). 1832-1882 Chapelle-Réanville (la) : Agneaux (Vve) (fabrique de jouets), Besse (dépôt d'essence en récipient), Duclos (usine d'imprégnation de tissus par solvants volatils), Hervilly (porcherie). 1914-1934

5 M 158 , 1862-1935 , Chambray, établissements industriels ; Champignolles, établissements industriels ; Chapelle-Bayvel (la), établissements industriels ; Chapelle-du-Bois-des-Faulx (la), établissements industriels ; Chapelle-Gauthier (la), établissements industriels ; Chapelle-Réanville (la), établissements industriels  
Contexte :
5 M Santé publique et hygiène > Établissements industriels, dangereux et insalubres > Dossiers par communes

1888

72T/11 , 1888  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Organisation > Certificat d'études > Procès-verbaux des jurys d'examen du certificat d'études et des concours cantonaux

1793

256L/25 , 1793  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Bourgtheroulde > Actes extra-judiciaires

février 1882-mars 1893

1 M 77 , février 1882-mars 1893  
Contexte :
1 M Administration générale > Registres du courrier > Registres d'enregistrement du courrier > Ponts et chaussées ; travaux publics (1re division) : arrivée et départ

1848-1855

1 M 385 , 1848-1855  
Contexte :
1 M Administration générale > Distinctions honorifiques > Légion d'honneur - Médailles militaires > Légion d'honneur : états des légionnaires et des médaillés militaires décédés ; correspondance

Vironvay-Vraiville

76W5386 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Fichiers > Agricoles - grand fichier