Toutes les ressources 255 288 résultats (9ms)

1835-1838

22Y/2 , 01/06/1835-28/10/1838 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Registres d'écrou > Correction

1727

16 B 911 , 1727 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence

Biens de parculiers

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies au bailliage de Beaumont

Touville-sur-Montfort

76W6662 , 1940-1970 , Touville-sur-Montfort (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Évreux (paroisse Saint-Thomas).

H752 , 1467-1633 , Brodon (Le gort), sur l'Iton, près Evreux ; Evreux (Abbayes) : Saint-Taurin ; Evreux (Paroisses d') : Saint-Germain ; Evreux (Paroisses d') : Saint-Thomas ; Evreux (Rues) : La ruelle du Millan ; Evreux (Rues) : Rue de l'Emplumée ; Forêt-du-Parc (La) ; Hérouard (Pont d'), à Evreux ; Saint-Vincent (Maison à l'Image) sise à Evreux, paroisse Saint-Thomas  

Fragment d'un décret d'adjudication au profit des religieux de Saint-Taurin d'une maison sise à Évreux, paroisse Saint-Thomas, appartenant à Thomas de Seugié, de la paroisse de Saint-Germain-près-Évreux, faute de payement par ce dernier d'une somme de 12 livres par lui due à l'abbaye pour prix de fermage de la pêche de l'Iton « depuis le pont de Herouart jusques au gort Brodon » (1467) ; — pièces de procédure pour l'abbaye contre Nicolas de Moriencourt, poursuivi en reconnaissance d'une rente de 17 sous, un chapon et une poule, « deue à ladite abbaye à cause de la maison où demeure ledit de Moriencourt, où pendoit cy-devant pour enseigne l'ymage Sainct Vincent, assise en la parroisse Sainct Thomas de cedit lieu, bournée d'un coste et d'un bout Me Philippes Le Mareschal, d'aultre costé les hoirs Me Pierre Heudebourg et d'aultre bout la rue et pavé du Roy » (1697) ; — vente par François, Jean et Mathieu Rousset, père et fils, orfèvres, bourgeois d'Évreux, à Regnaud Blanche, bourgeois d'Évreux, d'une masure et d'un jardin sis à Évreux, paroisse Saint Thomas, « à la rue de l'Emplumée, autrement appellée la ruelle du Millan » pour le prix principal de 175 livres tournois et à la charge par l'acquéreur de continuer le payement à l'abbaye de Saint-Taurin d'une rente annuelle de 10 sous tournois dont ladite maison était chargée (1633).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Saint-Taurin (Ordre de Saint-Benoît)

1840

3 M 78 , 1840  
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Monarchie de Juillet > Listes générales du jury

Police de la Presse, de l'imprimerie, des Théâtres

20L/1 , 1795-1800  

Circulaires, instructions du ministre de la Police générale et de l'administration centrale du département. Minutes d'arrêtés et de correspondances de l'administration centrale du département (An IV-An VIII)

Contexte :
Fonds de l'administration du département > Administration générale

1625-1626

9 B 288 , 1625-1626 , Nonancourt — Justice municipale ; Nonancourt — Mairie  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Mairie de Nonancourt > Causes civiles > Minutes d'audiences en feuilles : pleds de meubles et héritages de la mairie de Nonancourt tenus par le maire au beffroi et maison de ville, comparuons

Classe de 1907

1R940 , 1907  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU DE BERNAY > REPERTOIRES ALPHABETIQUES DES HOMMES INSCRITS AU REGISTRE MATRICULE