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Du 5 juin 1889 au 8 décembre 1895

216Q/29 , 05/06/1889-08/12/1895 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Octobre 1881 à septembre 1883

438Q/19 , 10/1881-09/1883 , Nonancourt  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Répertoire général

A à H

2214 W 52 , 1970 , Gisors  
Contexte :
Bureau de Gisors > Fiches décès

Du 2 juin 1891 au 24 novembre 1893

144BIS/Q/6 , 02/06/1891-24/11/1893 , Broglie  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

3 juin au 30 décembre 1954

1434 W 87 , 03/06/1954-30/12/1954 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Extraits d'actes civils, publics et judiciaires. Mutations de fonds de commerces ou clientèles

Du 1er janvier 1873 au 3 janvier 1876

512BIS/Q/1 , 01/01/1873-03/01/1876 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Registres de recettes des baux d'immeubles

Du 24 mars 1937 au 10 octobre 1938

524BIS/Q/12 , 24/03/1937-10/10/1938 , Saint-Georges-du-Vièvre  

Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle et de simple police, amendes de consignation

Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

Du 19 octobre 1897 au 28 mai 1898

125Q/118 , 19/10/1897-28/05/1898 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

3 mars au 6 août 1948

1479 W 12 , 03/03/1948-06/08/1948 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Actes civils publics