16 B 1526
,
1690-1701
,
Tourny ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Successions
2 M 787
,
1806-1876
,
Thierville, maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
76W2630
,
1940-1970
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Évreux
3 B 441
,
1651-1691
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont > Procédures closes entre 1666 et 1707 et pièces isolées
1 B 232
,
juin 1587-novembre 1688
,
Evreux — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Police et administraon > Enregistrement des lois
G887
,
1766
,
Mérey ; Metz (Parlement de)
Contexte :
Églises paroissiales > Mérey
29Y/11
,
02/11/1912-25/10/1919
,
Évreux (Eure, France)
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Registres d'écrou > Passagers
76W582
,
1954
Contexte :
Organismes > Associations syndicales de reconstruction > Association syndicale de reconstruction de Pont-Audemer > Affaires financières
5O/6/538
,
Le Noyers-en-Ouche (Eure, France)
273L/8
,
1794-1795
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Gaillon > Minutes : affaires civiles et police correctionnelle, actes de tutelles, curatelles, scellés, réceptions de fonctionnaires
13 B 79
,
janvier-juin 1742
,
Pont-Audemer — Bailliage
Nombreux documents en mauvais état. _ Contient aussi les minutes de la vicomté.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence
3 B 1085
,
1788
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
35 B 73
,
1702-1739
,
Broglie — Justice seigneuriale ; Ferrières-Saint-Hilaire — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières) > Causes civiles > Audiences, sentences > Minutes
5O/6/692
,
Saint-Paul-sur-Risle (Eure, France ; ancienne commune) ; Pont-Audemer (Eure, France)
1 B 276
,
janvier-septembre 1687
,
Evreux — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Plumif > Registres du plumif
