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Nom : Le Coq, Christiane

76W6489 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Saint-Germain-la-Campagne

Diard Mireille-Dupuis Reine

76W6765 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Fichiers > Commerce-Petit fichier

mars-septembre 1664

78 B 15 , mars-septembre 1664 , Louviers — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 78 B - Justice seigneuriale de Louviers > Causes civiles > Plumifs > Registres plumifs des assises, plaids et vicomté de Louviers tenus par le bailli

Nom : Tricheur, Henri

76W4310 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Pinterville

octobre 1703-juillet 1705

52 B 73 , octobre 1703-juillet 1705 , Etrepagny — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 52 B - Justice seigneuriale d'Etrepagny > Causes civiles > Plumifs

Saisie de chevaux de tece pour 1793

42L/15 , 1793  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Affaires militaires > Subsistances militaires. Équipements. Réquisitions. Étapes et convois. Remontes

Fichiers

76W634-892 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations

Nom : Billon, Raymond

76W3618 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Haye-du-Theil (La)

Bureau militaire

 
Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Registres de transcription des arrêtés du préfet antérieurs à 1853