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Arrondissement d'Evreux (volume 1).

8R13 , 1815 , Evreux  
Contexte :
OCCUPATION MILITAIRE DE 1815 > ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES AUX ARMEES ETRANGERES > FOURNITURES > Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères (ferrages, raccommodages de roues, paiement de guides). > Etats de liquidation des dépenses.

Val-David (Le)

G1398-1399,2475 , 1692-1771  
Contexte :
Églises paroissiales

(1725, 1724-1725)

4 B 128 , 1724-1725  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1725 et 1731 et pièces isolées

Rugles

76W1338 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles "collectifs" > Ilots > Réception provisoire des immeubles

avril 1717-juin 1719

1 B 187 , avril 1717-juin 1719 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Sentences, jugements, dictums > Minutes de sentences, dictums, assises du présidial ordinaire ou appeaux, assises ordinaires ou mercuriales du bailliage

175 à 181

70T/1/24  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Organisation > Ecoles primaires, dossiers de l'inspection académique par commune

juillet 1699-décembre 1717

14 B 39 , juillet 1699-décembre 1717 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Plumitif > Registres de causes civiles devant le lieutenant général civil et criminel du bailliage de Rouen au Pont-de-l'Arche (ou en la vicomté et ressort du Pont-de-l'Arche)
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17 médias

Le Neubourg (avec copie moderne du cahier).

17 B 5-12 , Neubourg (Le) — Cahier de doléances  

Le cahier de Saint-Georges-des-Champs signalé par hyslop [158] Supplément, p. 95 semble n'avoir jamais été relevé sur les listes antérieures.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger > Paroisses