Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de production > Pièces de production, par dates de clôture des affaires
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Tutelles, ""extraordinaire"" > Actes extraordinaires
17 B 3-38
,
Gaillardbois-Cressenville — Brémulle, cahier de doléances
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Haute justice d'Andely > Paroisses
H77
,
1665
,
Bec-Héllouin (Abbaye du) ; Boullay (fief du) sis à Saint-Martin-du-Parc ; Feuguerey (fief de), sis à Saint-Martin-du-Parc ; Quesney (fief du), sis à Saint-Martin-du-Parc
Aveux rendus à l'abbaye par Pierre Fremont pour une masure, une pièce de terre et un pré relevant du fief du Boulay, « l'un des fiefs de Saint-Martin-du-Parc nommez Feu-guerey, Boullay et Quesney ».
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye du Bec (Ordre de Saint-Benoît)
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > EXCEPTIONS AU RECRUTEMENT > SURSIS, ENGAGEMENT CONDITIONNEL > Révision, enquêtes et justifications des demandes nominatives de sursis par canton.
Aveux rendus à l'abbaye par Pierre Fremont pour une masure, une pièce de terre et un pré relevant du fief du Boulay, « l'un des fiefs de Saint-Martin-du-Parc nommez Feu-guerey, Boullay et Quesney ».
