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1842-1848

25YP/5 , 15/11/1842-07/08/1848 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Registres d'écrou > Maison de justice

1728

6 B 41 , 1728 , Breteuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif des audiences du bailliage civil

Nom : Hanout, Lucien

76W7076 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Beaumont-le-Roger

1669-1672

16 B 139 , 1669-1672 , Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Actes généraux du greffe > Mémoires et frais > déclarations des frais, dépens, mises, journées, voyages, vacaons, procédures, brefs, mémoires et dépens taxés, pour un officier de judicature ou un parculier chargé de régler telle affaire

Lisors

5O/6/454 , 1812-1934 , Lisors (Eure, France)  

Eglise (1866-1890), travaux sur la toiture de l'église (1840-1841), projet de construction d'une sacristie (1870), restauration de l'église et construction d'une sacristie (1876), travaux de reconstruction du clocher (1880-1881), pose d'une plaque commémorative (1881), travaux supplémentaires au clocher (1883) ; Presbytère (1812-1935), acquisition du presbytère (1816-1820), travaux (1842-1846), réparations aux murs du presbytère (1850), adjudication des travaux à exécuter pour l'agrandissement et l'appropriation du presbytère de la commune de Lisors (1855-1856), concession de la mitoyenneté d'un mur du cimetière (1871), réfection d'une portion des murs du presbytère (1891), réfection du presbytère (1896), location du presbytère (1921) ; Cimetière (1843-1939), échange entre la commune de Lisors et Mr Hardy (1843-1844), construction d'une portion du mur du cimetière (1848), réparations aux murs de l'ancien cimetière (1850), réglementation sur les cimetières (1884) ; Maison d'école (1832-1925), acquisition et construction (1845-1847), inventaire du mobilier de l'école publique (1854), construction d'une classe et d'une salle de mairie (1882-1885) ; Mairie (1861-1884), travaux pour la substitution d'une couverture en ardoise à une couverture en paille sur la salle de la mairie, construction d'un bâtiment destiné au dépôt de la pompe à incendie (1862), travaux sur les bâtiments communs (1865) ; Fontaines,... (1884-1934), projet de construction d'un lavoir public (1899), installation d'une pompe sur le puits communal (1925) ; Assurances (1845-1898), assurances contre l'incendie des bâtiments communaux.

mars 1769-août 1771

9 B 133 , mars 1769-août 1771 , Nonancourt — Bailliage  

Registre pour enregistrer les causes et actes d'audience.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège de Nonancourt, causes civiles > Plumif