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Procès-verbaux des gardes

102 B 45 , 1720-1757 , Vernon — Maîtrise des Eaux et Forêts  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon > Maîtrise de Vernon

Nom d'immeuble : Compagnie Foll

76W349 , 1940-1970  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales > Pont-Audemer

1749

6 B 238 , 1749 , Breteuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes criminelles > Plumif > Plumif du bailliage criminel

Leg-Mel

2111 W 72, 2111 W 72 , 1930-2007  
Contexte :
Droit du monde combattant à la reconnaissance > Carte du combattant au titre du conflit 1914-1918 : dossiers individuels de demande.

Grenier à sel de Verneuil (1493)

2 F/4061 , 1493-1493  
Contexte :
Documents provenant de la Chambre des comptes de Paris et analogues à ceux de la série A (dont collection Danquin)

1623-1624

16 B 1620 , 1623-1624 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de procédure > Pièces de procédure

Saint-Didier-des-Bois

76W9159 , 1940-1970 , Saint-Didier-des-Bois (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Nom : Bernard, Georges

76W7193 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Brionne

Autres pièces

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Vicomté > Saisies, tutelles, procédures

1934

4 M 59 , 1934  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Voyageurs indigents - Moyens de transport gratuit > Indigents. Moyens de transport : dossiers individuels