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Passeports

223L/15 , 1794-1800  

Instructions et correspondance (An III-An VIII)

Contexte :
Fonds des municipalités de cantons > Rugles

1672

16 B 1206 , 1672 , Vernon — Vicomté  

Chambre du Conseil.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Sentences > Minutes de sentence

1786-1789

2 B 42 , 1786-1789 , Andelys (Les) — Baillage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes civiles > Tutelles, successions > Apposions diverses de scellés

1825-1873

2Y/20/4 , 1825-1873 , Gaillon (Eure, France)  
Contexte :
Maison centrale de Gaillon > Recensement des travaux

décembre 1731-juin 1751

11 B 28 , décembre 1731-juin 1751 , Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Lyons-la-Forêt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Actes généraux du greffe > Présentations, défauts, amendes > Amendes garnies sur appel

22 juin 1792-23 février 1793

4L/18 , 1792-1793  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Législation > Délibérations et arrêtés (affaires générales) > Directoire du département > Arrêtés du directoire du département rendus sur pétitions > Affaires du district de Bernay

(Les pièces réunies dans ce portefeuille avec la désignation « pièces fugitives anciennes » sont pour la plupart des extraits de déclarations et d'aveux, auxquels on a joint des notes informes concernant les biens et les rentes du prieuré.) –« Mémoire des pièces contenant les droictz et privilèges du prieuré du Désert, que domp François de Moreau, prêtre et religieux de l'abbaye de Saint-Taurin d'Évreux et cy-devant prieur dudit prieuré, a baillez et mis es mains de noble et discrette personne Me Georges d'Accon, sieur du Mesnil, à présent prieur dudit prieuré » (1615).

G182 , 1477-1741 , Evreux, Saint-Taurin ; Mesnil (Le), fief de  
Contexte :
Grand séminaire d'Évreux > Ancien prieuré de Notre-Dame du Désert, uni au Grand séminaire d'Évreux en 1674

Type d'immeuble : Ilot D

76W65 , 1940-1970 , Ilot D  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales > Beaumont-le-Roger