Enregistrement 19 165 résultats (6ms)
2243 W 57
,
02/06/1948-31/12/1948
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Du 25 novembre 1826 au 10 avril 1827
38Q/33
,
25/11/1826-10/04/1827
,
Les Andelys
Contexte :
Du 8 décembre 1910 au 13 décembre 1913
276BIS/Q/12
,
08/12/1910-13/12/1913
,
Fleury-sur-Andelle
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 9 avril 1918 au 30 juillet 1918
75Q/246
,
09/04/1918-30/07/1918
,
Bernay
Contexte :
1791-an X
454/1/Q/2
,
1791-1801
,
Pont-Audemer
Contexte :
Du 13 juillet 1864 au 2 décembre 1864
255Q/175
,
13/07/1864-02/12/1864
,
Évreux
Contexte :
Actes sous seing privé
Bernay
Contexte :
1941
2228 W 259
,
1941
,
Vernon
Originaux (actes et baux)
Contexte :
Du 25 septembre 1865 au 15 octobre 1866
469Q/29
,
25/09/1865-15/10/1866
,
Routot
Contexte :
Du 14 novembre 1843 au 13 septembre 1845
77Q/26
,
14/11/1843-13/09/1845
,
Bernay
Contexte :
Du 23 octobre 1931 au 9 avril 1932
510Q/215
,
23/10/1931-09/04/1932
,
Saint-André-de-l'Eure
Contexte :
Du 24 février 1814 au 21 août 1814
358Q/31
,
24/02/1814-21/08/1814
,
Louviers
Contexte :
Du 10 février 1910 au 5 janvier 1911
143Q/44
,
Broglie
Contexte :
Du 6 janvier 1910 au 28 février 1911
217Q/60
,
06/01/1910-28/02/1911
,
Damville
Contexte :
Du 5 avril 1845 au 19 novembre 1846
441Q/17
,
05/04/1845-19/11/1846
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :